Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Juriste généraliste bénévole sur différents Forums juridiques dont Légavox principalement. Mon seul et unique pseudo sur tous les Forums juridiques est : Zénas Nomikos. Précorrecteur bénévole par emails et OpenOffice de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Droit. Une 30aine d'articles/billets rédigés et plus de 710 billets didactiques comprenant des textes juridiques et/ou des liens Internet, recherchés, choisis et sélectionnés par mes soins, dirigeant vers des sites, blogs, podcasts ou vidéos juridiques.
Droit fiscal
Droit fiscal des successions en faveur des personnes handicapées physiques ou psychiques : l'abattement de 159 325€ prévu par 779 II CGI
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La notion de domicile en droit fiscal
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Le trust et le droit français : définition et explications fiscales notamment
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La pension alimentaire versée à un conjoint ou un ex-conjoint est-elle déductible des impôts?
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La franchise en base de TVA pour les professions aux revenus modestes : 293 B du CGI ou code général des impôts
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Le paiement fractionné, différé ou à terme des droits de succession
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Droit fiscal patrimonial de la famille et handicap physique ou psychique
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Les dettes successorales déductibles des impôts : liste et explications
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Le partage de compétences entre le juge judiciaire et le juge administratif en matière de contentieux fiscal : la majorité de ce contentieux relève de la compétence du juge administratif
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La déclaration de succession : délais, cerfa à remplir et explications
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JURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE sur différents Forums juridiques dont Légavox principalement.
Attention à celles et ceux qui me contactent par mon Blog : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultation juridique.
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PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice, de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit.
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