Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Juriste généraliste bénévole sur différents Forums juridiques dont Légavox principalement. Mon seul et unique pseudo sur tous les Forums juridiques est : Zénas Nomikos. Précorrecteur bénévole par emails et OpenOffice de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Droit. Une 30aine d'articles/billets rédigés et plus de 710 billets didactiques comprenant des textes juridiques et/ou des liens Internet, recherchés, choisis et sélectionnés par mes soins, dirigeant vers des sites, blogs, podcasts ou vidéos juridiques.
Droit des biens meubles
Le régime juridique de l'indivision selon le Code civil : règles générales et spéciales + Doctrine
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Le propriétaire d'une source jaillissant sur son fonds et les fonds inférieurs au profit desquels un captage a été aménagé depuis plus de trente ans et ce en zone de montagne
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Droit patrimonial de la famille : la donation entre époux ou institution contractuelle
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Location saisonnière : les règles à connaître en matière civile, consommation et pénal
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L'indivision successorale : l'attribution préférentielle et l'attribution éliminatoire
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Le pacte Dutreil en droit civil des successions et en droit fiscal : article 787 B du code général des impôts ou CGI
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Familles monoparentales et recouvrement des pensions alimentaires : CAF, MSA, ARIPA etc...
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L'évaluation d'un bien lors d'un rapport à succession : article 860 du Code civil
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Le régime juridique de l'usufruit selon le Code civil
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La société quirataire ou société de quirataires : les différents aspects de ce mécanisme juridique : il s'agit d'une copropriété de navire soumise au droit maritime
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JURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE sur différents Forums juridiques dont Légavox principalement.
Attention à celles et ceux qui me contactent par mon Blog : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultation juridique.
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PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice, de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit.
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