Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

Juriste généraliste bénévole sur différents Forums juridiques dont Légavox principalement. Mon pseudo sur les Forums juridiques est : Zénas Nomikos. Précorrecteur bénévole par emails et OpenOffice de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Droit. Une 30aine d'articles/billets rédigés et plus de 770 billets didactiques comprenant des textes juridiques et/ou des liens Internet, recherchés, choisis et sélectionnés par mes soins, dirigeant vers des sites, blogs, podcasts ou vidéos juridiques. Pour une recherche par mot, presser la touche Ctrl puis taper sur la touche F

Droit des associations

Publié le 04/03/24 Vu 406 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Lutte contre le tabagisme précoce : jurisprudence de la chambre criminelle

Lutte contre le tabagisme précoce : jurisprudence de la chambre criminelle de la Cour de cassation plus les textes en question : code de la santé publique ou CSP + code de procédure pénale

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Publié le 14/10/22 Vu 492 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Droit des associations : les différentes règles des associations

Droit des associations : les différentes règles des associations culturelles ou cultuelles + actualité comptable

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Publié le 14/10/22 Vu 822 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Le recours contre un permis de construire par une association culturelle

Le recours contre un permis de construire par une association culturelle : intérêt et qualité pour agir en fonction de l'objet statutaire de l'association en loi 1901

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Publié le 13/02/22 Vu 1 040 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Associations loi 1901 ou 1905, sociétés civiles dans le Code civil

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Publié le 09/02/22 Vu 755 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
L'action de groupe française issue de la class action des USA

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Publié le 05/10/20 Vu 3 789 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Pour tout problème précontentieux ou contentieux : mémento d'orientation juridique

Pour tout problème juridique : mémento ou aide-mémoire d'orientation juridique

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Publié le 16/10/19 Vu 1 043 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
L'objet statutaire de l'association ou de la société doit être ni trop long ni trop court, ni trop précis ni trop imprécis

L'objet statutaire de l'association ou de la société doit être ni trop long ni trop court, ni trop précis ni trop imprécis

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A propos de l'auteur
Blog de Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

JURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE  sur différents  Forums juridiques dont Légavox principalement.

Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques pour des raisons de responsabilité civile.

La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux étudiants.

PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice, de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit.

Titulaire d'un Deug de Droit à BAC+2, d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise de Droit à BAC+4.

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