Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA

Juriste généraliste bénévole sur les Forums Légavox et Juristudiant sous le pseudo Zénas Nomikos. Précorrecteur occasionnel et bénévole de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Droit. MÉGA et GIGA GRATUITERIES POUR ÉTUDIANTS EN DROIT ET POUR TOUT CITOYEN + 1.650 billets non rédigés et articles rédigés. Pour une recherche par mot sur écran : Ctrl + F puis Entrée. Bienvenue et bonne navigation sur mon Blog juridique généraliste.

Préciput

Le prélèvement préciputaire échappe au droit de partage : confirmation de la Cour de cassation Chambre commerciale

Par Maître Murielle Isabelle CAHEN, cabinet d'avocat droit des successions à Paris

Lire la suite
L’exercice du préciput et la perception du droit de partage

L’exercice du préciput et la perception du droit de partage

Lire la suite
"Hors part" successorale signifie "en  plus" de la  part de réserve héréditaire

Droit des successions : l'expression "hors part" successorale signifie "en plus de la part" de réserve héréditaire, cette expression remplace l'ancienne appellation de préciput

Lire la suite
Droit des régimes matrimoniaux : la clause préciputaire du contrat de mariage

Droit des régimes matrimoniaux : le contrat de mariage contenant une clause préciputaire

Lire la suite
La donation préciputaire hors part successorale

La donation préciputaire hors part successorale

Lire la suite
Rechercher
A propos de l'auteur
Blog de Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA

PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, par emails et OpenOffice ou PDF, de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Capacité en Droit ou en Licence de Droit.

Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 en Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.

Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques car je n'ai pas d'assurance de responsabilité civile pour ce type d'activité.

La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux ÉTUDIANTS et aux auteurs cités sur mon Blog pour la gestion de leurs droits d'auteur.

Thèmes de publications
Retrouvez-nous sur les réseaux sociaux et sur nos applications mobiles