Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

Juriste généraliste bénévole sur différents Forums juridiques dont Légavox principalement. Précorrecteur bénévole par emails et OpenOffice de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Droit. Une 30aine d'articles/billets rédigés et plus de 790 billets didactiques comprenant des textes juridiques et/ou des liens Internet, recherchés, choisis et sélectionnés par mes soins, dirigeant vers des sites, blogs, podcasts ou vidéos juridiques. Pour une recherche par mot, presser la touche Ctrl et taper sur la touche F

Droit rural

Publié le 21/02/24 Vu 524 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Droit des loisirs : la chasse, aspects juridiques de l'activité cynégétique

Droit des loisirs : la chasse, aspects juridiques de l'activité cynégétique : code de l'environnement, avocats en droit de la chasse, ACCA PAYS DIOIS

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Publié le 19/02/24 Vu 402 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La protection et la gouvernance de l'eau de la rivière Drôme et de ses affluents

La protection et la gouvernance de l'eau de la rivière Drôme et de ses affluents

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Publié le 01/02/24 Vu 430 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La constatation des infractions environnementales sur un terrain agricole

La constatation des infractions environnementales sur un terrain agricole : jurisprudence de la Cour de cassation en assemblée plénière

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Publié le 21/01/24 Vu 504 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Fonds agricole et cession d'exploitation agricole

Fonds agricole et cession d'exploitation agricole

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Publié le 21/01/24 Vu 562 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Droit comptable et fiscal agricole et enfin droit des baux ruraux

Droit comptable et fiscal agricole et enfin droit des baux ruraux + Forum juridique Légavox sur l'indivision et le bail rural + Tribunal paritaire des baux ruraux ou TPBR

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Publié le 14/03/23 Vu 681 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Droit de l'environnement : l'obligation réelle environnementale : explications

Droit de l'environnement : l'obligation réelle environnementale : explications : L 132-3 code de l'environnement et autres

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Publié le 23/02/23 Vu 604 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La prévention du suicide chez les agriculteurs : agriécoute

La prévention du suicide chez les agriculteurs : agriécoute

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Publié le 14/02/23 Vu 893 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La cession d'un bail rural par le preneur avec l'accord du bailleur

La cession d'un bail rural par le preneur avec l'accord du bailleur : jurisprudences et explications

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Publié le 29/12/22 Vu 1 257 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Le droit de l'eau dans trois codes différents : environnement, civil, rural

Le droit de l'eau dans trois codes différents : code de l'environnement, code civil et enfin code rural et de la pêche maritime ou CRPM

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Publié le 10/12/22 Vu 858 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Le contrat de travail à salaire différé en matière agricole

Le contrat de travail à salaire différé en matière agricole : juridiquement il ne s'agit pas d'un contrat de travail ni d'un contrat tout court mais d'une institution sui generis c'est-à-dire spéciale et unique en son genre

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A propos de l'auteur
Blog de Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

JURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE  sur différents  Forums juridiques dont Légavox principalement.

Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques pour des raisons de responsabilité civile.

La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux étudiants.

PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice, de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit.

Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise de Droit à BAC+4.

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