Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

Juriste généraliste bénévole sur différents Forums juridiques dont Légavox principalement. Mon pseudo sur les Forums juridiques est : Zénas Nomikos. Précorrecteur bénévole par emails et OpenOffice de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Droit. Une 30aine d'articles/billets rédigés et plus de 770 billets didactiques comprenant des textes juridiques et/ou des liens Internet, recherchés, choisis et sélectionnés par mes soins, dirigeant vers des sites, blogs, podcasts ou vidéos juridiques. Pour une recherche par mot, presser la touche Ctrl puis taper sur la touche F

Droit des entreprises

Publié le 13/03/24 Vu 200 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Droit public du tourisme : la gouvernance des stations de sports de montagne

Droit public du tourisme : la gouvernance des stations montagnardes de loisirs et de sports d'hiver et d'été

Lire la suite
Publié le 30/06/23 Vu 452 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Le pacte Dutreil en droit civil des successions et en droit fiscal

Le pacte Dutreil en droit civil des successions et en droit fiscal : article 787 B du code général des impôts ou CGI

Lire la suite
Publié le 26/06/23 Vu 467 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Le Family Buy Out ou FBO : la transmission d'entreprise familiale

Le Family Buy Out ou FBO : la transmission d'entreprise familiale : aspects juridiques et fiscaux

Lire la suite
Publié le 30/04/23 Vu 725 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Arnaques aux RIB : attention, mieux vaut prévenir que guérir!

Arnaques aux RIB : attention, mieux vaut prévenir que guérir!

Lire la suite
Publié le 13/03/23 Vu 607 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La responsabilité pénale des employés de sociétés à raison de leurs infractions au code de la route

La responsabilité pénale des employés de sociétés à raison de leurs infractions au code de la route : le dirigeant social doit dénoncer les employés de la personne morale sinon amende contraventionnelle de 750€ maximum encouru

Lire la suite
Publié le 14/02/23 Vu 606 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Le régime simplifié ou normal de la TVA et acquisitions intracommunautaires

Petites entreprises, régime simplifié ou normal de la TVA et acquisitions intracommunautaires, exclusion du RSI

Lire la suite
Publié le 03/11/22 Vu 1 093 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Le droit de rétractation des petites entreprises de 5 employés au plus

Le droit de rétractation des petites entreprises de 5 employés au plus

Lire la suite
Publié le 06/02/22 Vu 1 720 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Musique et droits d'auteurs, code de la propriété intellectuelle, contrefaçon, SACEM

Musique et droits d'auteurs ainsi que la différence entre droit d'auteur et copyright + CPI + SACEM + contrefaçon

Lire la suite
Rechercher
A propos de l'auteur
Blog de Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

JURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE  sur différents  Forums juridiques dont Légavox principalement.

Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques pour des raisons de responsabilité civile.

La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux étudiants.

PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice, de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit.

Titulaire d'un Deug de Droit à BAC+2, d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise de Droit à BAC+4.

Thèmes de publications
Retrouvez-nous sur les réseaux sociaux et sur nos applications mobiles