Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

Juriste généraliste bénévole sur différents Forums juridiques dont Légavox principalement. Précorrecteur bénévole par emails et OpenOffice de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Droit. 37 articles/billets rédigés et plus de 820 billets didactiques comprenant des textes juridiques et/ou des liens Internet, recherchés, choisis et sélectionnés par mes soins, dirigeant vers des sites, blogs, podcasts ou vidéos juridiques. Pour une recherche par mot, presser la touche Ctrl et taper sur la touche F : une fenêtre s'ouvre en haut à droite de votre écran, taper dedans votre mot puis taper sur Entrée pour faire défiler

Droits humains en Europe : CEDH ou CESDHLF

Publié le 16/05/24 Vu 106 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Depuis le 1er octobre 2019, la Cour de cassation a modernisé la rédaction de ses arrêts

Depuis le 1er octobre 2019, la Cour de cassation a modernisé la rédaction de ses arrêts : faisons le point : explications, analyses et élargissement du sujet

Lire la suite
Publié le 25/03/24 Vu 473 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Procédure pénale : le principe non bis in idem ou ne bis in idem

Procédure pénale : le principe non bis in idem ou ne bis in idem : article 368 du code de procédure pénale ou C2P

Lire la suite
Publié le 29/05/23 Vu 581 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Tableaux et explications sur les différentes juridictions françaises et européennes

Tableaux, présentation et explications relatives aux différentes juridictions françaises et européennes

Lire la suite
Publié le 30/12/22 Vu 1 099 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La mise en demeure sous astreinte d'un administré de faire cesser une infraction constatée aux règles d’urbanisme

La mise en demeure sous astreinte d'un administré de faire cesser une infraction constatée aux règles d’urbanisme

Lire la suite
Publié le 09/11/22 Vu 696 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Le droit de l'eau en France et au niveau international : un droit humain fondamental

Le droit de l'eau en France et au niveau international : un droit humain fondamental

Lire la suite
Publié le 13/10/22 Vu 1 125 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Fin de vie, soins palliatifs, suicide assisté et euthanasie en France et en Europe via la CEDH

Fin de vie, soins palliatifs, suicide assisté et euthanasie en France et en Europe via la CEDH

Lire la suite
Publié le 24/08/22 Vu 561 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Les plus grands textes de droits humains et leur présentation

Les plus grands textes de droits humains et leur présentation

Lire la suite
Publié le 18/04/22 Vu 1 210 fois 1 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Les grands textes internationaux des droits humains

Les grands textes internationaux des droits humains

Lire la suite
Publié le 06/09/21 Vu 862 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Le régime juridique du dévérrouillage d'un ou plusieurs téléphones mobiles au cours d'une enquête judiciaire

Le régime juridique du dévérrouillage d'un ou plusieurs téléphones mobiles au cours d'une enquête judiciaire : une évolution récente de la jurisprudence dans un sens plus sévère

Lire la suite
Publié le 23/08/21 Vu 4 652 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Les enregistrements téléphoniques sont-ils des moyens de preuve recevables par le juge judiciaire?

Les enregistrements téléphoniques sont-ils des moyens de preuve recevables par le juge judiciaire? Anciennement non au civil et nouvellement à débattre. Oui au pénal où la jurisprudence est constante.

Lire la suite
Rechercher
A propos de l'auteur
Blog de Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

JURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE  sur différents  Forums juridiques dont Légavox principalement.

Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques pour des raisons de responsabilité civile.

La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux étudiants.

PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice, de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit.

Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise de Droit à BAC+4.

Thèmes de publications
Retrouvez-nous sur les réseaux sociaux et sur nos applications mobiles