Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Juriste généraliste bénévole sur les Forums Légavox et Juristudiant sous le pseudo Zénas Nomikos. Précorrecteur occasionnel et bénévole de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Droit. MÉGA et GIGA GRATUITERIES POUR ÉTUDIANTS EN DROIT ET POUR TOUT CITOYEN + 1.650 billets non rédigés et articles rédigés. Pour une recherche par mot sur écran : Ctrl + F puis Entrée. Bienvenue et bonne navigation sur mon Blog juridique généraliste.
Textes juridiques
Publié le 26/12/25
Vu 192 fois
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Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Comment arrêter l'exécution provisoire selon le code de procédure civile?
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Publié le 28/11/25
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Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
La nouvelle procédure pénale et ses nouvelles appellations adoptées par l'ordonnance numéro 2025-1091 du 19 novembre 2025 et qui entrent en vigueur le 1er janvier 2029
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Publié le 22/11/25
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Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
ZOOM sur l'USUFRUIT : Code civil, Gdroit, Maxime BIZEAU, Notaires etc
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Publié le 21/11/25
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Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
LD1 : INTRODUCTION AU DROIT : LE COMMENCEMENT DE PREUVE PAR ÉCRIT ou CPPE par Maxime BIZEAU et AIDEAUXTD : GRATUIT EN VIDEOS YOUTUBE
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Publié le 20/11/25
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Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Les dispositifs protecteurs du Code civil : tutelle, curatelle ou sauvegarde de justice : le cas de l'altération des facultés corporelles empêchant l'expression de la volonté
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Publié le 18/11/25
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Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
GRATUITERIE LD1 : Droit des personnes : l'acte d'enfant sans vie par Aideauxtd : Vidéo Youtube de 3 minutes + article 79-1 du Code civil
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Publié le 08/11/25
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Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
De l'occupation frauduleuse d'un local à usage d'habitation ou à usage commercial, agricole ou professionnel : sanctions pénales
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Publié le 06/11/25
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Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Les mineurs peuvent-ils être condamnés à une sanction pénale? Oui à partir de l'âge de 13 ans : réponse dans le code de la justice pénale des mineurs ou CJPM
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Publié le 25/10/25
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Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
La généralisation de l'obligation de conciliation ou de médiation en matière civile
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Publié le 25/10/25
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Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Droit de la reconnaissance faciale ou biométrique
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A propos de l'auteur
PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, par emails et OpenOffice ou PDF, de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Capacité en Droit ou en Licence de Droit.
Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 en Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.
Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques car je n'ai pas d'assurance de responsabilité civile pour ce type d'activité.
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