Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

Juriste généraliste bénévole sur différents Forums juridiques dont Légavox principalement. Précorrecteur bénévole par emails et OpenOffice de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Droit. Une 30aine d'articles/billets rédigés et plus de 790 billets didactiques comprenant des textes juridiques et/ou des liens Internet, recherchés, choisis et sélectionnés par mes soins, dirigeant vers des sites, blogs, podcasts ou vidéos juridiques. Pour une recherche par mot, presser la touche Ctrl et taper sur la touche F

Droit routier

Publié le 31/12/23 Vu 531 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
L'aptitude médicale à la conduite, notamment, celle des personnes âgées

L'aptitude médicale à la conduite routière de véhicules terrestres à moteurs, notamment, celle des personnes âgées et/ou malades : code de la route et code pénal, explications et informations sur les assurances également

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Publié le 24/07/23 Vu 498 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La circulation des cycles et autres à double sens sur la chaussée

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Publié le 10/06/23 Vu 499 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La législation et la réglementation relatives aux stupéfiants en France

La législation et la réglementation relatives aux stupéfiants en France : aspects pénaux, CBD, CBD SHOP, chanvre, pharmacies, cannabis, THC, thérapeutique, récréatif etc...

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Publié le 31/05/23 Vu 479 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Droit pénal routier : contester un photo radar

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Publié le 31/05/23 Vu 570 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Droit pénal routier : contester un radar automatique

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Publié le 30/05/23 Vu 314 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Droit pénal routier : alcool et/ou stupéfiants au volant : les sanctions

Droit pénal routier : alcool et/ou stupéfiants au volant : les sanctions et les peines possibles

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Publié le 11/04/23 Vu 688 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
L'opposition à une ordonnance pénale peut être effectuée par l'intermédiaire d'un avocat

L'opposition à une ordonnance pénale peut être effectuée par l'intermédiaire d'un avocat sans pouvoir spécial : R 41-8 et 495-3 alinéa 3 du code de procédure pénale ou CPP

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Publié le 01/04/23 Vu 537 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Droit pénal : le délit de fuite, notamment et le plus souvent, en droit routier

Droit pénal : le délit de fuite, notamment et le plus souvent, en droit routier : code pénal et code de la route

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Publié le 27/03/23 Vu 752 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La sanction des preuves d'assurance des véhicules terrestres à moteur

La sanction des preuves d'assurance des véhicules terrestres à moteur ou VTM : code de la route et code des assurances

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Publié le 13/03/23 Vu 646 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La responsabilité pénale des employés de sociétés à raison de leurs infractions au code de la route

La responsabilité pénale des employés de sociétés à raison de leurs infractions au code de la route : le dirigeant social doit dénoncer les employés de la personne morale sinon amende contraventionnelle de 750€ maximum encouru

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A propos de l'auteur
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JURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE  sur différents  Forums juridiques dont Légavox principalement.

Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques pour des raisons de responsabilité civile.

La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux étudiants.

PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice, de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit.

Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise de Droit à BAC+4.

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