Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Juriste généraliste bénévole sur différents Forums juridiques dont Légavox principalement. Mon seul et unique pseudo sur tous les Forums juridiques est : Zénas Nomikos. Précorrecteur bénévole par emails et OpenOffice de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Droit. Une 30aine d'articles/billets rédigés et plus de 710 billets didactiques comprenant des textes juridiques et/ou des liens Internet, recherchés, choisis et sélectionnés par mes soins, dirigeant vers des sites, blogs, podcasts ou vidéos juridiques.
Droit routier
La circulation des cycles et autres à double sens sur la chaussée
Lire la suite
La législation et la réglementation relatives aux stupéfiants en France : aspects pénaux, CBD, CBD SHOP, chanvre, pharmacies, cannabis, THC, thérapeutique, récréatif etc...
Lire la suite
Droit pénal routier : contester un photo radar
Lire la suite
Droit pénal routier : contester un radar automatique
Lire la suite
Droit pénal routier : alcool et/ou stupéfiants au volant : les sanctions et les peines possibles
Lire la suite
L'opposition à une ordonnance pénale peut être effectuée par l'intermédiaire d'un avocat sans pouvoir spécial : R 41-8 et 495-3 alinéa 3 du code de procédure pénale ou CPP
Lire la suite
Droit pénal : le délit de fuite, notamment et le plus souvent, en droit routier : code pénal et code de la route
Lire la suite
La sanction des preuves d'assurance des véhicules terrestres à moteur ou VTM : code de la route et code des assurances
Lire la suite
La responsabilité pénale des employés de sociétés à raison de leurs infractions au code de la route : le dirigeant social doit dénoncer les employés de la personne morale sinon amende contraventionnelle de 750€ maximum encouru
Lire la suite
Les droits des piétons et leur protection selon le code de la route et la loi Badinter de 1985
Lire la suite
JURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE sur différents Forums juridiques dont Légavox principalement.
Attention à celles et ceux qui me contactent par mon Blog : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultation juridique.
La rubrique CONTACT de mon Blog est, en principe et sauf exception, réservée aux étudiants.
PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice, de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit.
Titulaire d'un Deug de Droit à BAC+2, d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise de Droit à BAC+4.
- Regroupement de LIENS INTERNET sur un ou plusieurs THÈMES juridiques (565)
- TEXTES juridiques (420)
- Droit civil (314)
- Droit pénal (179)
- Acteurs judiciaires et juridiques (156)
- Droit des biens immeubles (144)
- Droit NOTARIAL (105)
- Droit patrimonial de la famille (88)
- Droit de la famille (88)
- Droit des biens meubles (81)
- Droit des successions (76)
- Droit des contrats (71)
- AVOCAT (70)
- Procédure pénale (69)
- Procédure civile (64)
- Droit fiscal (63)
- Procédure pénale pratique (55)
- Jurisprudence (54)
- Droit pénal spécial (53)
- Droit de la consommation (50)
- Droit public (49)
- Droit judiciaire (46)
- Droit privé (45)
- Droit de la PREUVE (37)
- ARTICLES ET/OU BILLETS RÉDIGÉS (36)
- Droit du travail (36)
- DROITS DES VICTIMES/VICTIMOLOGIE (33)
- Droit des baux (33)
- Droit administratif (28)
- RESPONSABILITÉ CIVILE (25)
- Procédures civiles d'exécution (23)
- Droit religieux (23)
- Droit commercial (23)
- Droit de l'urbanisme (21)
- Histoire du droit et des institutions (21)
- Droit canonique (20)
- Droit pénal général (20)
- Droit de la santé publique (19)
- Droit bancaire (19)
- Droit des assurances (19)
- COMMISSAIRE DE JUSTICE (19)
- Culture juridique (18)
- INTRODUCTION AU DROIT (18)
- Droit des obligations (18)
- LIENS de BLOGS et SITES sur un thème ou une matière (17)
- Droit des MINEURS (16)
- Droit routier (16)
- Droit juridictionnel (16)
- Procédure administrative (16)
- OFFICIERS PUBLICS ET/OU MINISTÉRIELS, AUXILIAIRES DE JUSTICE (16)
- HÉRITAGE ET QUALITÉ D'HÉRITIER (15)
- COUPLE (14)
- Droit savant (14)
- ORDRE PUBLIC (14)
- Droit rural (14)
- Droit des libéralités (13)
- COPROPRIÉTÉ (13)
- Droit des sociétés (12)
- Droit constitutionnel (12)
- HONORAIRES D'AVOCAT (12)
- Droit de l'environnement (12)
- Droits extrapatrimoniaux (12)
- Droit des régimes matrimoniaux (12)
- PRESCRIPTION (11)
- Sociologie juridique et judiciaire (11)
- Droit monétaire et financier (10)
- Droit international privé (9)
- Droit du handicap (9)
- INDIVISION (9)
- Droits humains en Europe : CEDH ou CESDHLF (9)
- ABUS DE DROIT (9)
- Gestion de patrimoine (8)
- MARIAGE CIVIL (8)
- Droit processuel (8)
- PLAINTE AU PÉNAL (8)
- Droit des TESTAMENTS (8)
- Droit des entreprises (7)
- Droit de la construction (7)
- Droit international (7)
- MARC/MARL/MARD ou Modes Alternatifs de Règlement des Conflits/Litiges/Différends (7)
- ACTES AUTHENTIQUES (7)
- Droit de l'EAU (7)
- ARNAQUES EN TOUS GENRES : ATTENTION ET SOYONS VIGILANTS (7)
- Déontologie (7)
- INSTRUCTION PREPARATOIRE/INFORMATION JUDICIAIRE (7)
- VOCABULAIRE JURIDIQUE : GLOSSAIRES ET LEXIQUES JURIDIQUES (7)
- Juge d'Instruction (7)
- AUTORISATIONS D'URBANISME (7)
- Droit des affaires (6)
- Droit des associations (6)
- Droit du tourisme (6)
- Droit européen (6)
- TUTORAT pour étudiants en Droit (6)
- DONS MANUELS (6)
- Droit romain (6)
- Théorie du droit (6)
- Droit des personnes (6)
- SAISIES (6)
- Droit de la sécurité sociale (5)
- ÉTUDES DE DROIT (5)
- Réglementations (5)
- JAF (5)
- ASSURANCE-VIE (5)
- USUCAPION (5)
- Agent immobilier (5)
- Procédures fiscales (5)
- Le diagnostic de performance énergétique ou DPE (5)
- Simulateurs et calculs arithmétiques (4)
- Greffiers des tribunaux de commerce (4)
- TONTINE (4)
- LISTES DE LIENS INTERNETS INSTITUTIONNELS (4)
- Droit forestier (4)
- Droit des étrangers et de la nationalité (4)
- Éthique et déontologie médicale (4)
- Procureur de la République (4)
- MÉTHODOLOGIE JURIDIQUE (4)
- CCMI (4)
- BÉNÉVOLAT (4)
- PACS (4)
- TROUBLES DE VOISINAGE (4)
- Procédures disciplinaires (4)
- Droit de la peine (4)
- Honorariat (4)
- Droit local d'Alsace-Moselle (3)
- CHÈQUE BANCAIRE (3)
- EXPULSION LOCATIVE (3)
- DÉCENNALE (3)
- Droit cambiaire (3)
- Criminologie (3)
- PRÉCIPUT (3)
- CAUTIONNEMENT (3)
- Pénologie (3)
- Doctorat (3)
- Droit pénal routier (3)
- Droit de la fonction publique (3)
- Légistique (3)
- Droit des libertés fondamentales (3)
- Concubinage (3)
- Droit des animaux (3)
- Droit comparé (2)
- Droit des sûretés (2)
- SIGNIFICATION/NOTIFICATION (2)
- Droit de l'éducation (2)
- Détective privé (2)
- Droit pénitentiaire (2)
- VEFA (2)
- Reconnaissance faciale ou biométrique (2)
- CADASTRE (2)
- Droit du crédit (2)
- Droit comptable (2)
- TRUST (2)
- Piétons et cycles (2)
- GÉOMÈTRE EXPERT (2)
- Solutions juridiques précontentieuses ou contentieuses (2)
- LANCEURS D'ALERTE (2)
- Actes sous seing privé (2)
- EXPERTISES (2)
- Droit de la propriété intellectuelle (2)
- PRÉSENT D'USAGE (2)
- Droit du surendettement (2)
- Droit du sport (2)
- Droit musulman (2)
- Philosophie du droit (2)
- LGBT+ (2)
- CASSATION (2)
- SQUAT (2)
- IT ou ITT en Droit PÉNAL (2)
- MARIAGE CANONIQUE (2)
- Droit de la sécurité intérieure (2)
- État civil (2)
- Droit des nouvelles technologies (2)
- Recherche en science juridique (2)
- Droit pénal canonique (2)
- SCI (2)
- TVA (2)
- Droit de la presse (2)
- Droit d'auteur (2)
- FORUM (2)
- Droit informatique (2)
- Droit de l'agroalimentaire (1)
- Droit de la formation professionnelle et universitaire (1)
- CONSTAT INTERNET (1)
- Droit de la concurrence (1)
- MÉMENTO D'ORIENTATION JURIDIQUE (1)
- Droit des auberges et des hôtels (1)
- Juge des Enfants (1)
- Droit de l'habitat (1)
- Littérature juridique (1)
- Droit linguistique (1)
- Droit militaire et de la défense nationale (1)
- Droit parlementaire (1)
- Droit maritime (1)
- Droit militaire (1)
- Géomètre (1)
- Acte contresigné par avocats (1)
- Droit de la recherche (1)
- Droit des collectivités territoriales (1)
- Science administrative (1)
- MJPM (1)
- Biens corporels et incorporels (1)
- Entreprises en difficulté (1)
- Droit pénal des affaires (1)
- Articles les plus lus