Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

Juriste généraliste bénévole sur différents Forums juridiques dont Légavox principalement. Mon seul et unique pseudo sur tous les Forums juridiques est : Zénas Nomikos. Précorrecteur bénévole par emails et Open Office de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Droit. Une 30aine d'articles/billets rédigés et plus de 600 billets didactiques comprenant des textes juridiques et/ou des liens internet vers des sites, blogs, podcasts ou vidéos juridiques.

DONS MANUELS

Publié le 26/04/23 Vu 306 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Le régime juridique du don manuel et du présent d'usage

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Publié le 22/10/22 Vu 606 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Les libéralités, donations, legs rapportables ou non rapportables civilement, fiscalement

Les libéralités, donations, legs rapportables ou non rapportables civilement, fiscalement, dation en paiement d'oeuvres d'art, don manuel, assurance-vie etc

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Publié le 29/09/22 Vu 533 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Don manuel et pacte adjoint, présent d'usage

Don manuel et pacte adjoint, présent d'usage : définitions, fond et forme

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Publié le 06/06/22 Vu 636 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La déclaration de don manuel de somme d'argent

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Publié le 04/03/22 Vu 1 537 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Le don manuel et ses règles issues du code général des impôts ou CGI et le présent d'usage dans le Code civil

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A propos de l'auteur
Blog de Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

JURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE  sur différents  Forums juridiques dont Légavox principalement.

Attention à celles et ceux qui me contactent par mon Blog : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultation juridique.

La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux étudiants.

PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et Open Office, de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit.

Titulaire d'un Deug de Droit à BAC+2, d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise de Droit à BAC+4.

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