Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Juriste généraliste bénévole sur Légavox, Experatoo et Juristudiant, mon pseudonyme est CUJAS 26150. Enseignant-tuteur bénévole par emails et open office, téléphone et skype. Disponible 7/7 de 10H00 à 17H00 sauf exceptions notamment dimanches disponible de 13H00 à 17H00 + pauses repas de 20 minutes environ.
Procédure pénale pratique
Le fichier national des empreintes génétiques ou FNAEG dans le code de procédure pénale ou CPP
Lire la suite
La notion d'interruption totale de travail en droit pénal
Lire la suite
Thèmes divers en quelques lignes : la yourte, la division en volumes, notification/signification, dépôt de garantie/cautionnement, les ITT, l'acte authentique, le principe du contradictoire, la propriété, l'assignation etc
Lire la suite
La plainte pénale de la victime présumée ou plaignant et sa procédure : articles 85 et suivants du code de procédure pénale
Lire la suite
JURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE
ENSEIGNANT BÉNÉVOLE par SKYPE d'étudiant-e-s en capacité ou en Licence de Droit (L1,2,3), en BTS, IUT ou prépa HEC (colles).
Titulaire d'un Deug de Droit à BAC+2, d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise de Droit à BAC+4.
CONSULTATIONS JURIDIQUES GRATUITES (France métropolitaine uniquement ; hors Alsace-Moselle) : pour ce faire aller dans la rubrique CONTACT du menu supérieur de mon blog.
- Textes juridiques (30)
- Droit civil (19)
- Acteurs juridiques et judiciaires (13)
- Procédure civile (10)
- Droit pénal (10)
- Droit des biens immeubles (6)
- Procédures civiles d'exécution (6)
- INTRODUCTION AU DROIT (6)
- Droit juridictionnel (6)
- Droit des biens meubles (5)
- Droit fiscal (5)
- Droit notarial (4)
- DROITS DES VICTIMES (4)
- Procédure pénale pratique (4)
- Procédure pénale (4)
- Droit de la preuve (3)
- Droit pénal spécial (3)
- Droit des successions (3)
- TUTORAT (3)
- Droit de la consommation (3)
- GLOSSAIRE JURIDIQUE (3)
- Droit de l'urbanisme (3)
- Droit des associations (2)
- Droit rural (2)
- MÉTHODOLOGIE JURIDIQUE (2)
- Droit du travail (2)
- Droit des contrats (2)
- Droit de la famille (2)
- Responsabilité civile (2)
- Droit constitutionnel (2)
- Droit bancaire (2)
- Droit des obligations (2)
- Procédure administrative (1)
- Droit des sociétés (1)
- Histoire du droit, des institutions et des faits sociaux (1)
- Droit de la santé publique (1)
- Droit linguistique (1)
- MÉMENTO D'ORIENTATION JURIDIQUE (1)
- Solutions juridiques précontentieuses ou contentieuses (1)
- Études juridiques (1)
- Droit savant (1)
- Droit du handicap (1)
- Littérature juridique (1)
- Droit canonique (1)
- Droit pénal général (1)
- Droit romain (1)
- Articles les plus lus
-
Par duparc le 17/01/2021 à 17:31
Que devient l'article 314 CPC lorsque le faux est consommé en procédure orale devant le ...