Droit de l'urbanisme

Publié le 05/10/20 Vu 238 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON
Pour tout problème précontentieux ou contentieux : mémento d'orientation juridique

Pour tout problème juridique : mémento ou aide-mémoire d'orientation juridique

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Publié le 25/12/19 Vu 972 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON
Le droit de la yourte en terrain constructible

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Publié le 19/11/19 Vu 696 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON
Thèmes divers en quelques lignes

Thèmes divers en quelques lignes : la yourte, la division en volumes, notification/signification, dépôt de garantie/cautionnement, les ITT, l'acte authentique, le principe du contradictoire, la propriété, l'assignation etc

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A propos de l'auteur
Blog de Jérôme  CHAMBRON

JURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE

TUTEUR par SKYPE d'étudiant-e-s en capacité ou en Licence de Droit (L1,2,3), en BTS, IUT ou prépa HEC (colles).

Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise de Droit à BAC+4.

CONSULTATIONS JURIDIQUES GRATUITES (France métropolitaine uniquement ; hors Alsace-Moselle) : pour ce faire aller dans la rubrique CONTACT du menu supérieur de mon blog.

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