Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

Juriste généraliste bénévole sur différents Forums juridiques dont Légavox principalement. Précorrecteur bénévole par emails et OpenOffice de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Droit. Une 30aine d'articles/billets rédigés et plus de 790 billets didactiques comprenant des textes juridiques et/ou des liens Internet, recherchés, choisis et sélectionnés par mes soins, dirigeant vers des sites, blogs, podcasts ou vidéos juridiques. Pour une recherche par mot, presser la touche Ctrl et taper sur la touche F

Droit de la consommation

Publié le 04/03/24 Vu 477 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Lutte contre le tabagisme précoce : jurisprudence de la chambre criminelle

Lutte contre le tabagisme précoce : jurisprudence de la chambre criminelle de la Cour de cassation plus les textes en question : code de la santé publique ou CSP + code de procédure pénale

Lire la suite
Publié le 19/02/24 Vu 388 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La protection et la gouvernance de l'eau de la rivière Drôme et de ses affluents

La protection et la gouvernance de l'eau de la rivière Drôme et de ses affluents

Lire la suite
Publié le 06/02/24 Vu 417 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Les vices cachés : Code civil, biens mobiliers et immobiliers, consommation...

Les vices cachés : Code civil, biens mobiliers et immobiliers, droit de la consommation etc

Lire la suite
Publié le 27/01/24 Vu 363 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Droit immobilier : les marchands de listes ou de fichiers

Droit immobilier : les marchands de listes ou de fichiers : explications par la répression des fraudes + Forum juridique Légavox

Lire la suite
Publié le 13/09/23 Vu 396 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Les clauses d’exclusion de garantie dans les contrats d’assurance

Les clauses d’exclusion de garantie dans les contrats d’assurance : code des assurances et jurisprudences

Lire la suite
Publié le 07/09/23 Vu 715 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La nullité pour réticence dolosive d'un contrat de vente de véhicule d'occasion + délit pénal de tromperie

La nullité pour réticence dolosive d'un contrat de vente de véhicule d'occasion : l'article 1137 du Code civil donnant la définition du dol + délit pénal de tromperie selon le code de la consommation

Lire la suite
Publié le 18/08/23 Vu 557 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
L'agence de voyage et les modifications des prestations sur place

L'agence de voyage et les modifications des prestations sur place

Lire la suite
Publié le 14/08/23 Vu 427 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Location saisonnière : les règles à connaître en matière civile et pénale

Location saisonnière : les règles à connaître en matière civile, consommation et pénal

Lire la suite
Publié le 03/08/23 Vu 475 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Restauration : qu'est-ce que la mention « fait maison » ?

Restauration : qu'est-ce que la mention « fait maison » ? Réponse dans le code de la consommation

Lire la suite
Publié le 27/07/23 Vu 427 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La disparition des tickets de caisse et les droits des consommateurs

La disparition des tickets de caisse et les droits des consommateurs selon le code de la consommation

Lire la suite
Rechercher
A propos de l'auteur
Blog de Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

JURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE  sur différents  Forums juridiques dont Légavox principalement.

Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques pour des raisons de responsabilité civile.

La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux étudiants.

PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice, de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit.

Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise de Droit à BAC+4.

Thèmes de publications
Retrouvez-nous sur les réseaux sociaux et sur nos applications mobiles