Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

Juriste généraliste bénévole sur différents Forums juridiques dont Légavox principalement. Précorrecteur bénévole par emails et OpenOffice de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Droit. Une 30aine d'articles/billets rédigés et plus de 790 billets didactiques comprenant des textes juridiques et/ou des liens Internet, recherchés, choisis et sélectionnés par mes soins, dirigeant vers des sites, blogs, podcasts ou vidéos juridiques. Pour une recherche par mot, presser la touche Ctrl et taper sur la touche F

Droit des biens immeubles

Publié le 12/04/24 Vu 470 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Droit de l'environnement : les différents types de réserves : RBI, RBD etc

Droit de l'environnement : les différents types de réserves : réserves biologiques intégrales ou RBI, réserves biologiques dirigées ou RBD, réserves biologiques mixtes ou RBM ou encore RNN, RNR et enfin RNC

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Publié le 28/03/24 Vu 763 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La liberté totale du choix du ou des notaires, notamment pour une vente immobilière

La liberté totale du choix du ou des notaires, notamment pour une vente immobilière mais pas qu'en cette matière : successions etc

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Publié le 22/02/24 Vu 561 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Les règles de majorités d'assemblées générales au sein des copropriétés

Les différentes règles de majorités d'assemblées générales ou AG des copropriétaires au sein des copropriétés : simple, absolue ou unanimité etc

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Publié le 15/02/24 Vu 306 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Le régime matrimonial conventionnel mixte, séparatiste et communautaire

Le régime matrimonial conventionnel mixte, séparatiste et communautaire : la société d'acquêts ou clause de société d'acquêts

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Publié le 15/02/24 Vu 313 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Essayons de comprendre la notion d'acquêt en droit des régimes matrimoniaux

Essayons de comprendre la notion d'acquêt en droit des régimes matrimoniaux : article 1401 du Code civil principalement

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Publié le 14/02/24 Vu 462 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Le régime légal et supplétif de la communauté réduite aux acquêts

Le régime légal et supplétif de la communauté réduite aux acquêts : il s'agit du régime matrimonial par défaut, celui qui s'applique automatiquement à tous les couples mariés s'ils n'ont pas fait de choix particulier

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Publié le 13/02/24 Vu 318 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Le régime matrimonial conventionnel séparatiste "de participation aux acquêts"

Le régime matrimonial conventionnel séparatiste "de participation aux acquêts" : articles 1569 et suivants du Code civil

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Publié le 13/02/24 Vu 325 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Le régime matrimonial conventionnel séparatiste de "séparation de biens"

Le régime matrimonial conventionnel séparatiste de "séparation de biens" : articles 1536 et suivants du Code civil

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Publié le 13/02/24 Vu 334 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Le régime matrimonial conventionnel communautaire "de la communauté de meubles et acquêts"

Régimes matrimoniaux : le régime conventionnel communautaire "de la communauté de meubles et acquêts" : articles 1498 à 1501 du Code civil

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Publié le 13/02/24 Vu 315 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Le régime matrimonial conventionnel communautaire "de la communauté universelle"

Régimes matrimoniaux : le régime matrimonial conventionnel communautaire "de la communauté universelle" : article 1526 du Code civil

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A propos de l'auteur
Blog de Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

JURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE  sur différents  Forums juridiques dont Légavox principalement.

Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques pour des raisons de responsabilité civile.

La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux étudiants.

PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice, de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit.

Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise de Droit à BAC+4.

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