Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Juriste généraliste bénévole sur différents Forums juridiques dont Légavox principalement. Précorrecteur bénévole par emails et Open Office de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Droit. Une 30aine d'articles/billets rédigés et plus de 570 billets didactiques comprenant des textes juridiques et/ou des liens internet vers des sites, blogs, podcasts ou vidéos juridiques.
Droit de la santé publique
Droit des infirmiers diplômés d'État libéraux ou IDEL : cabinet, plaque murale, bail, préavis etc
Lire la suite
La mort, la disparition et l'absence selon le Code civil et le code de la santé publique ou CSP
Lire la suite
Les mesures d'ordre intérieur ou MOI sont insusceptibles de recours juridictionnel mais leur périmètre est de plus en plus restreint ce qui fait que le contentieux est de plus en plus fréquent devant le juge administratif : TA, CAA, CE
Lire la suite
Jurisprudence et informations sur la responsabilité des professionnels de santé : le cas de l'article 1142-1 du code de la santé publique
Lire la suite
Les personnes intersexe et le droit
Lire la suite
Fin de vie, soins palliatifs, suicide assisté et euthanasie en France et en Europe via la CEDH
Lire la suite
La fin de vie, les soins palliatifs et les règles en débats en France : le comité consultatif national d'éthique et la loi Claeys-Léonetti de 2016
Lire la suite
L’obligation d’information du patient incombant aux établissements de santé selon le code de la santé publique ou CSP
Lire la suite
Le secret médical d'après le code de la santé publique ou CSP
Lire la suite
Le prélèvement d'organes sur le corps du défunt d'après le code de la santé publique ou CSP
Lire la suite
JURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE sur différents Forums juridiques dont Légavox principalement.
Attention à celles et ceux qui me contactent par mon Blog : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultation juridique.
La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux étudiants.
PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et Open Office, de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit.
Titulaire d'un Deug de Droit à BAC+2, d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise de Droit à BAC+4.
- Regroupement de LIENS INTERNET sur un ou plusieurs THÈMES juridiques (431)
- TEXTES juridiques (337)
- Droit civil (251)
- Droit pénal (147)
- Droit des biens immeubles (126)
- Acteurs judiciaires et juridiques (95)
- Droit de la famille (85)
- Droit NOTARIAL (81)
- Droit des biens meubles (64)
- Droit patrimonial de la famille (62)
- Droit des contrats (55)
- Droit des successions (54)
- Procédure civile (51)
- Droit pénal spécial (51)
- Procédure pénale (50)
- AVOCAT (46)
- Jurisprudence (45)
- Droit fiscal (40)
- Droit de la consommation (39)
- Droit public (38)
- Procédure pénale pratique (37)
- Droit du travail (34)
- ARTICLES OU BILLETS RÉDIGÉS (32)
- Droit privé (30)
- Droit judiciaire (29)
- Droit des baux (29)
- Droit administratif (27)
- DROITS DES VICTIMES/VICTIMOLOGIE (27)
- Droit de la PREUVE (25)
- Procédures civiles d'exécution (22)
- Droit de l'urbanisme (21)
- Droit pénal général (19)
- Droit de la santé publique (18)
- INTRODUCTION AU DROIT (17)
- LIENS de BLOGS et SITES sur un thème ou une matière (17)
- Droit commercial (17)
- Responsabilité civile (17)
- Droit bancaire (16)
- OFFICIERS PUBLICS ET/OU MINISTÉRIELS, AUXILIAIRES DE JUSTICE (16)
- COMMISSAIRE DE JUSTICE (15)
- Procédure administrative (15)
- Droit des assurances (14)
- Droit rural (14)
- COPROPRIÉTÉ (12)
- Droit savant (12)
- Droit routier (12)
- Droit canonique (12)
- Droit des MINEURS (12)
- Droit de l'environnement (12)
- Droit des régimes matrimoniaux (12)
- Droit des obligations (11)
- Droit des sociétés (11)
- Droits extrapatrimoniaux (11)
- Droit juridictionnel (11)
- Droits humains en Europe : CEDH ou CESDHLF (9)
- ABUS DE DROIT (9)
- Histoire du droit et des institutions (8)
- Droit des libéralités (8)
- Droit monétaire et financier (8)
- Droit constitutionnel (8)
- AUTORISATIONS D'URBANISME (7)
- PLAINTE AU PÉNAL (7)
- Droit de la construction (7)
- HONORAIRES D'AVOCAT (7)
- Droit religieux (7)
- TUTORAT pour étudiants en Droit (6)
- Droit des associations (6)
- Droit du handicap (6)
- Droit de l'EAU (6)
- COUPLE (6)
- VOCABULAIRE JURIDIQUE : GLOSSAIRES ET LEXIQUES JURIDIQUES (6)
- SAISIES (6)
- ACTES AUTHENTIQUES (6)
- LISTES DE LIENS INTERNETS INSTITUTIONNELS (5)
- Droit des personnes (5)
- Le diagnostic de performance énergétique ou DPE (5)
- Droit des entreprises (5)
- ARNAQUES EN TOUS GENRES : ATTENTION ET SOYONS VIGILANTS (5)
- Déontologie (5)
- USUCAPION (5)
- Droit romain (5)
- DONS MANUELS (5)
- Droit des TESTAMENTS (5)
- Droit international (5)
- Culture juridique (5)
- Honorariat (4)
- Droit de la sécurité sociale (4)
- Études juridiques (4)
- CCMI (4)
- Sociologie juridique et judiciaire (4)
- MÉTHODOLOGIE JURIDIQUE (4)
- Droit de la peine (4)
- Réglementations (4)
- TROUBLES DE VOISINAGE (4)
- PACS (4)
- Droit international privé (4)
- Droit du tourisme (4)
- Théorie du droit (4)
- ORDRE PUBLIC (4)
- Droit processuel (4)
- Agent immobilier (4)
- Droit européen (3)
- Éthique et déontologie médicale (3)
- EXPULSION LOCATIVE (3)
- Droit de la fonction publique (3)
- Droit des affaires (3)
- Procédures disciplinaires (3)
- Droit des libertés fondamentales (3)
- CHÈQUE BANCAIRE (3)
- Droit des animaux (3)
- Simulateurs et calculs arithmétiques (3)
- CAUTIONNEMENT (3)
- TONTINE (3)
- Droit des étrangers et de la nationalité (3)
- ASSURANCE-VIE (3)
- Recherche en science juridique (2)
- Concubinage (2)
- Reconnaissance faciale ou biométrique (2)
- Droit du surendettement (2)
- Criminologie (2)
- Droit des sûretés (2)
- PRÉCIPUT (2)
- Droit de l'éducation (2)
- Droit de la presse (2)
- Droit de la propriété intellectuelle (2)
- Greffiers des tribunaux de commerce (2)
- CADASTRE (2)
- VEFA (2)
- GÉOMÈTRE EXPERT (2)
- Droit des nouvelles technologies (2)
- Solutions juridiques précontentieuses ou contentieuses (2)
- LANCEURS D'ALERTE (2)
- Droit cambiaire (2)
- PRÉSENT D'USAGE (2)
- DÉCENNALE (2)
- Droit du sport (2)
- LGBT+ (2)
- Pénologie (2)
- Droit informatique (2)
- Légistique (2)
- IT ou ITT en Droit PÉNAL (2)
- Droit du crédit (2)
- Procédures fiscales (2)
- MARC/MARL/MARD ou Modes Alternatifs de Règlement des Conflits/Litiges/Différends (2)
- Droit forestier (2)
- Droit pénal des affaires (1)
- Détective privé (1)
- Droit militaire (1)
- Droit de la recherche (1)
- Droit des auberges et des hôtels (1)
- CONSTAT INTERNET (1)
- Droit local d'Alsace-Moselle (1)
- Droit comparé (1)
- Littérature juridique (1)
- Droit des collectivités territoriales (1)
- MÉMENTO D'ORIENTATION JURIDIQUE (1)
- Droit comptable (1)
- Actes sous seing privé (1)
- Philosophie du droit (1)
- Entreprises en difficulté (1)
- Géomètre (1)
- Droit de la formation professionnelle et universitaire (1)
- Droit de la sécurité intérieure (1)
- Droit linguistique (1)
- Droit parlementaire (1)
- Droit de l'agroalimentaire (1)
- État civil (1)
- Articles les plus lus