Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

JURISTE GéNéRALISTE BéNéVOLE sur les FORUMS LéGAVOX et JURISTUDIANT. PRéCORRECTEUR BéNéVOLE par emails et OpenOffice de Travaux dirigés ou TD, d'éTUDIANTS en CAPACITé DE DROIT ou en LICENCE DE DROIT. 42 articles/billets rédigés et plus de 1120 billets didactiques comprenant des textes juridiques et/ou des hyperliens, recherchés, sélectionnés et choisis par mes soins, dirigeant vers des sites, blogs, podcasts ou vidéos juridiques. Pour une recherche par mot sur une page Internet, presser la touche Ctrl et taper sur la touche F de votre clavier : une fenêtre s'ouvre en haut à droite de votre écran, taper dedans votre mot puis taper sur Entrée pour faire défiler. Bienvenue et bonne navigation!

Droit agricole

Publié le 19/02/24 Vu 726 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La protection et la gouvernance de l'eau de la rivière Drôme et de ses affluents

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Publié le 01/02/24 Vu 701 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La constatation des infractions environnementales sur un terrain agricole

La constatation des infractions environnementales sur un terrain agricole : jurisprudence de la Cour de cassation en assemblée plénière

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Publié le 21/01/24 Vu 1 131 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Fonds agricole et cession d'exploitation agricole

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Publié le 21/01/24 Vu 871 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Droit comptable et fiscal agricole et enfin droit des baux ruraux

Droit comptable et fiscal agricole et enfin droit des baux ruraux + Forum juridique Légavox sur l'indivision et le bail rural + Tribunal paritaire des baux ruraux ou TPBR

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Publié le 23/02/23 Vu 797 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La prévention du suicide chez les agriculteurs : agriécoute

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Publié le 14/02/23 Vu 1 151 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La cession d'un bail rural par le preneur avec l'accord du bailleur

La cession d'un bail rural par le preneur avec l'accord du bailleur : jurisprudences et explications

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Publié le 10/12/22 Vu 1 097 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Le contrat de travail à salaire différé en matière agricole

Le contrat de travail à salaire différé en matière agricole : juridiquement il ne s'agit pas d'un contrat de travail ni d'un contrat tout court mais d'une institution sui generis c'est-à-dire spéciale et unique en son genre

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Publié le 01/12/22 Vu 1 198 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Le bail rural verbal : essayons de faire le tour de la question

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Publié le 13/08/21 Vu 2 305 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Le droit général et spécial des différents baux : le bail d'habitation, le bail professionnel, commercial et les baux agricoles

Le droit général et spécial des différents baux : le bail d'habitation, le bail professionnel, commercial et les baux agricoles, bail meublé, bail meublé de tourisme, bail étudiant, bail CROUS etc... + ACTU BAIL ETUDIANT PENDANT L'ETE

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Blog de Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

JURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE  sur les FORUMS LéGAVOX et JURISTUDIANT.

Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques car je n'ai pas d'assurance de responsabilité civile.

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PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice, de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Capacité de Droit ou en Licence de Droit.

Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 de Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.

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