Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

Juriste généraliste bénévole sur différents Forums juridiques dont Légavox principalement. Mon seul et unique pseudo sur tous les Forums juridiques est : Zénas Nomikos. Précorrecteur bénévole par emails et Open Office de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Droit. Une 30aine d'articles/billets rédigés et plus de 600 billets didactiques comprenant des textes juridiques et/ou des liens internet vers des sites, blogs, podcasts ou vidéos juridiques.

Histoire du droit : le sénatus-consulte en droit romain

Publié le 21/05/2023 Vu 212 fois 0
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Histoire du droit : le sénatus-consulte en droit romain : définitions, explications, histoire etc

Histoire du droit : le sénatus-consulte en droit romain : définitions, explications, histoire etc

Histoire du droit : le sénatus-consulte en droit romain

Texte formulant l'avis du sénat romain et laissant aux magistrats le soin d'en assurer l'application.

Source :

https://www.larousse.fr/dictionnaires/francais/s%C3%A9natus-consulte/72054

 

Dans l’Antiquité. Décision du Sénat romain, qui était rendue en réponse à une question posée par un magistrat, et dont la force exécutoire varia selon les époques.

Source :

https://www.dictionnaire-academie.fr/article/A9S1205

 

 

DE PLUS :

https://fr.wikipedia.org/wiki/S%C3%A9natus-consulte

https://www.cnrtl.fr/definition/s%C3%A9natus-consulte

 

ENFIN : une ressource livresque très abondante :

https://books.openedition.org/psorbonne/25068?lang=fr

 

CONNEXE :

https://www.legavox.fr/blog/jerome-chambron/histoire-droit-differents-senatus-consulte-34149.htm

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