Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

Juriste généraliste bénévole sur différents Forums juridiques dont Légavox principalement. Précorrecteur bénévole par emails et OpenOffice de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Droit. Une 30aine d'articles/billets rédigés et plus de 800 billets didactiques comprenant des textes juridiques et/ou des liens Internet, recherchés, choisis et sélectionnés par mes soins, dirigeant vers des sites, blogs, podcasts ou vidéos juridiques. Pour une recherche par mot, presser la touche Ctrl et taper sur la touche F

La médecine non conventionnelle et le droit français

Publié le Modifié le 22/01/2024 Vu 704 fois 0
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La médecine non conventionnelle et le droit français

La médecine non conventionnelle et le droit français

La médecine non conventionnelle et le droit français

Résumé

Cette thèse vise à démontrer d'une part, la place effective de la médecine non conventionnelle dans notre système de santé et son intégration limitée au sein de notre système juridique. D'autre part, elle tendra à proposer des pistes concrètes pour une tentative d'intégration en droit de la santé.

Source :

https://www.theses.fr/s317977

 

DE PLUS :

https://www.numetik-avocats.fr/praticien-sante-naturelle/formation-naturopathie-reconnue-eclairage-juridique/

https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/Publications/Vie-pratique/Fiches-pratiques/medecines-non-conventionnelles

https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/attention-aux-risques-des-pratiques-de-soins-non-conventionnelles

https://sante.gouv.fr/soins-et-maladies/qualite-des-soins-et-pratiques/securite/article/les-pratiques-de-soins-non-conventionnelles

https://books.openedition.org/putc/6158?lang=fr

https://www.conseil-national.medecin.fr/publications/communiques-presse/pratiques-soins-conventionnelles

https://www.conseil-national.medecin.fr/sites/default/files/external-package/rapport/4xh6th/cnom_psnc.pdf

https://www.francetvinfo.fr/sante/sante-on-vous-explique-pourquoi-le-gouvernement-veut-encadrer-les-medecines-non-conventionnelles_5916836.html

https://www.numetik-avocats.fr/praticien-sante-naturelle/la-conformite-juridique-du-praticien-de-medecine-non-conventionnelle/

https://www.numetik-avocats.fr/praticien-sante-naturelle/therapeute-statut-comment-limiter-les-risques-de-sanctions/

https://www.cairn.info/revue-journal-international-de-bioethique-et-d-ethique-des-sciences-2021-4-page-155.htm

 

CONNEXE :

https://www.whatsupdoc-lemag.fr/article/initiation-lacupuncture-medicale-un-diu-qui-pique-notre-curiosite

https://www.numetik-avocats.fr/praticien-sante-naturelle/formation-naturopathie-reconnue-eclairage-juridique/

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A propos de l'auteur
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PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice, de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit.

Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise de Droit à BAC+4.

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