Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

Juriste généraliste bénévole sur différents Forums juridiques dont Légavox principalement. Précorrecteur bénévole par emails et OpenOffice de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Droit. Une 30aine d'articles/billets rédigés et plus de 800 billets didactiques comprenant des textes juridiques et/ou des liens Internet, recherchés, choisis et sélectionnés par mes soins, dirigeant vers des sites, blogs, podcasts ou vidéos juridiques. Pour une recherche par mot, presser la touche Ctrl et taper sur la touche F

La règle de Chatham House ou Chatham House Rule : de quoi s'agit-il?

Publié le 17/06/2023 Vu 1 643 fois 0
Légavox

9 rue Léopold Sédar Senghor

14460 Colombelles

02.61.53.08.01

La règle de Chatham House ou Chatham House Rule : l'énoncé de la règle et ses aspects historiques et sociologiques

La règle de Chatham House ou Chatham House Rule : l'énoncé de la règle et ses aspects historiques et socio

La règle de Chatham House ou Chatham House Rule : de quoi  s'agit-il?

« Lorsqu’une réunion, en tout ou en partie, est tenue selon la règle de Chatham House, ses participants sont libres d'utiliser les informations qui leur sont données, mais ne peuvent divulguer ni l'identité ni l'affiliation des orateurs ni celles de tout autre participant à la réunion. »

Source :

https://www.ictc-ctic.ca/wp-content/uploads/2012/11/FCSummit_ChathamHouseRule.pdf

 

RESPECT DE LA CONFIDENTIALITÉ : exiger la confidentialité des informations échangées, dès lors notamment que les conférences données aux auditeurs, civils ou militaires, se trouvent placées sous la règle de Chatham House.

Source :

https://ihedn.fr/lihedn/presentation/

 

DE PLUS en bref : aspects historiques et sociologiques :

https://aalstyles.com/2021/02/15/regle-chatham-house/

 

ENFIN :

https://www.universite-defense.org/informations_pratiques/reglement_de_l_universite/regle_de_chatham_house_et_conditions_d_acc%C3%A8s.htm

https://fr.wikipedia.org/wiki/R%C3%A8gle_de_Chatham_House

Vous avez une question ?

Posez gratuitement toutes vos questions sur notre forum juridique. Nos bénévoles vous répondent directement en ligne.

Rechercher
A propos de l'auteur
Blog de Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

JURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE  sur différents  Forums juridiques dont Légavox principalement.

Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques pour des raisons de responsabilité civile.

La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux étudiants.

PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice, de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit.

Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise de Droit à BAC+4.

Thèmes de publications
Retrouvez-nous sur les réseaux sociaux et sur nos applications mobiles