Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

Juriste généraliste bénévole sur différents Forums juridiques dont Légavox principalement. Précorrecteur bénévole par emails et OpenOffice de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Droit. Une 30aine d'articles/billets rédigés et plus de 790 billets didactiques comprenant des textes juridiques et/ou des liens Internet, recherchés, choisis et sélectionnés par mes soins, dirigeant vers des sites, blogs, podcasts ou vidéos juridiques. Pour une recherche par mot, presser la touche Ctrl et taper sur la touche F

Les règles relatives à l'usage des drones de loisir ou professionnel

Publié le Modifié le 16/08/2023 Vu 982 fois 0
Légavox

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Les règles relatives à l'usage des drones de loisir ou professionnel

Les règles relatives à l'usage des drones de loisir ou professionnel

Les règles relatives à l'usage des drones de loisir ou professionnel

VIDÉOS :

https://www.youtube.com/watch?v=JOlhU5KUzgg

https://www.youtube.com/watch?v=_In2tVuYPrI

https://www.youtube.com/watch?v=t2F1rNtfk08

 

Articles :

https://www.studiosport.fr/guides/drones/la-reglementation-relative-aux-drones.html

https://www.ihemi.fr/articles/prevention-et-repression-de-la-pratique-du-drone-civil-un-equilibre-trouver

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F34630

https://prodigo.fr/10-regles-piloter-drone-loisir/

https://www.manche.gouv.fr/content/download/35058/249910/file/LDE%20N%C2%B019%20-%20les%20drones%20de%20loisir.pdf

https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/regles_usage_drone_loisir.pdf

https://www.lherbergement.fr/actualite/drone-de-loisirs-des-regles-de-pilotage-a-respecter/

https://www.demarches.interieur.gouv.fr/particuliers/drone-regles-pilotage-respecter

https://www.lesnumeriques.com/drone/drones-de-loisir-que-faut-il-savoir-de-la-reglementation-2021-a158381.html

https://www.amateursdedrones.fr/reglementation-legislation-drones/

https://www.pnj.fr/blog/regles-dutilisation-drone-de-loisir/

 

TEXTES, dila, légifrance :

Code pénal :

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006070719/LEGISCTA000006165309/

Règlements :

Sur l'utilisation :

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000031679868

Sur la formation des télépilotes pour un usage autre que de loisir :

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000036570605

Loi de renforcement de la sécurité de l'usage des drones :

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000033293745/

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A propos de l'auteur
Blog de Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

JURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE  sur différents  Forums juridiques dont Légavox principalement.

Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques pour des raisons de responsabilité civile.

La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux étudiants.

PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice, de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit.

Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise de Droit à BAC+4.

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