Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

Juriste généraliste bénévole sur différents Forums juridiques dont Légavox principalement. Précorrecteur bénévole par emails et OpenOffice de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Droit. Une 30aine d'articles/billets rédigés et plus de 800 billets didactiques comprenant des textes juridiques et/ou des liens Internet, recherchés, choisis et sélectionnés par mes soins, dirigeant vers des sites, blogs, podcasts ou vidéos juridiques. Pour une recherche par mot, presser la touche Ctrl et taper sur la touche F

Droit comptable et fiscal agricole et enfin droit des baux ruraux

Publié le Modifié le 13/02/2024 Vu 570 fois 0
Légavox

9 rue Léopold Sédar Senghor

14460 Colombelles

02.61.53.08.01

Droit comptable et fiscal agricole et enfin droit des baux ruraux + Forum juridique Légavox sur l'indivision et le bail rural + Tribunal paritaire des baux ruraux ou TPBR

Droit comptable et fiscal agricole et enfin droit des baux ruraux + Forum juridique Légavox sur l'indivision

Droit comptable et fiscal agricole et enfin droit des baux ruraux

ACTU :

https://www.leclubdesjuristes.com/societe/normes-agricoles-ne-passons-pas-a-cote-des-choses-simples-4566/

 

§ - COMPTABILITE, GESTION ET FISCALITE AGRICOLE :

https://www.cegar.fr/Plan-comptable-agricole.php

https://www.experts-comptables.fr/sites/default/files/assets/files/1523343716Plaquette_agri_2018.pdf

https://www.anc.gouv.fr/files/live/sites/anc/files/contributed/ANC/1_Normes_fran%C3%A7aises/Reglements/2020/Reglt_2020_03/Reglt_2020_03_Operations-activite-agricole.pdf

Indication de lecture, outil et ressources :

https://boutique.efl.fr/memento-agriculture.html

De plus :

https://blog.macompta.fr/a-la-une/agriculteurs-quelles-obligations-comptables-et-fiscales/

https://lot-et-garonne.chambre-agriculture.fr/gerer-lentreprise-agricole/strategie-dentreprise/fiscalite-agricole/

https://www.experts-comptables.fr/etre-conseille-par-un-expert-comptable/exploitations-agricoles

https://figec-experts.com/obligations-comptables-agriculteur/

https://www.comptabilite-agriculteur.fr/

https://www.cogedis.com/terre-de-compta/actualites/conseils-en-fiscalite-terre-de-compta/

https://www.agrilearn.fr/formations/pilotage-de-l-entreprise/comptabilite-et-gestion

Formation :

https://www.onisep.fr/ressources/univers-formation/formations/post-bac/cs-technicien-conseil-en-comptabilite-et-gestion-agricoles

Fiscalité :

Vidéo de 2 minutes :

https://www.youtube.com/watch?v=gEDeNnbxzw8

Vidéo de 8 minutes par avocat fiscaliste :

https://www.youtube.com/watch?v=AMgVAT_xvyc

Vidéo de 42 minutes sur l'optimisation fiscale agricole :

https://www.youtube.com/watch?v=aklcKNOZxGE

De plus :

https://chambres-agriculture.fr/exploitation-agricole/gerer-son-entreprise-agricole/fiscalite-et-cotisations-sociales/

https://www.economie.gouv.fr/entreprises/impot-sur-revenu-benefices-agricoles-ba#

https://www.lexbase.fr/article-juridique/88421226-focusquelquesideespourreduirelimpositiondelexploitationagricole

https://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1761-PGP.html/identifiant%3DBOI-BA-CHAMP-10-10-10-20220406

https://aura.chambres-agriculture.fr/fileadmin/user_upload/National/FAL_commun/publications/Auvergne-Rhone-Alpes/fiscaliteagricole_totale_.pdf

https://www.lafranceagricole.fr/fiscalite/article/860189/budget-2024-ce-qui-change-pour-l-agriculture

https://www.perspectives-agricoles.com/economie/fiscalite-des-exploitations-ce-qui-change-au-1er-janvier-2024

https://www.msa.fr/lfp/exploitant/micro-benefice-agricole

De plus :

https://www.legavox.fr/blog/jerome-chambron/fonds-agricole-cession-exploitation-agricole-35019.htm

 

§ - BAUX RURAUX :

https://www.legavox.fr/blog/jerome-chambron/baux-ruraux-et-agricoles/type.php?id_theme=7528

https://www.actu-juridique.fr/breves/rural/le-bail-emphyteotique-un-outil-pour-contourner-le-droit-de-preemption-de-la-safer/

Code rural et de la pêche martime ou CRPM, dila, légifrance :

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006071367/LEGISCTA000006121422/#LEGISCTA000006121422

Bail rural, à ferme le plus souvent :

https://entreprendre.service-public.fr/vosdroits/F31643

https://www.legalplace.fr/guides/bail-rural/

https://ruranot.fr/blog/baux-ruraux/

https://www.legavox.fr/blog/jerome-chambron/baux-ruraux-et-agricoles/type.php?id_theme=7528

Bail rural, question jurisprudentielle connexe :

https://www.lemondedudroit.fr/affaires/272-contrats/84906-bail-rural-le-veuf-doit-il-avoir-ete-marie-suffisamment-longtemps-pour-reprendre-le-bail.html

 

§ - FORUM :

Bail rural et indivision :

https://www.legavox.fr/forum/immobilier/renouvellement-bail-rural_152380_1.htm?message=505057

 

§ - CONNEXE :

Le tribunal paritaire des baux ruraux ou TPBR :

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1793

Vous avez une question ?

Posez gratuitement toutes vos questions sur notre forum juridique. Nos bénévoles vous répondent directement en ligne.

Rechercher
A propos de l'auteur
Blog de Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

JURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE  sur différents  Forums juridiques dont Légavox principalement.

Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques pour des raisons de responsabilité civile.

La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux étudiants.

PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice, de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit.

Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise de Droit à BAC+4.

Thèmes de publications
Retrouvez-nous sur les réseaux sociaux et sur nos applications mobiles