Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

Juriste généraliste bénévole sur différents Forums juridiques dont Légavox principalement. Précorrecteur bénévole par emails et OpenOffice de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Droit. Une 30aine d'articles/billets rédigés et plus de 790 billets didactiques comprenant des textes juridiques et/ou des liens Internet, recherchés, choisis et sélectionnés par mes soins, dirigeant vers des sites, blogs, podcasts ou vidéos juridiques. Pour une recherche par mot, presser la touche Ctrl et taper sur la touche F

La protection et la gouvernance de l'eau de la rivière Drôme et de ses affluents

Publié le Modifié le 25/02/2024 Vu 390 fois 0
Légavox

9 rue Léopold Sédar Senghor

14460 Colombelles

02.61.53.08.01

La protection et la gouvernance de l'eau de la rivière Drôme et de ses affluents

La protection et la gouvernance de l'eau de la rivière Drôme et de ses affluents

La protection et la gouvernance de l'eau de la rivière Drôme et de ses affluents

§ - DEFINITION D'UN COURS D'EAU :

https://www.legavox.fr/blog/jerome-chambron/notion-cours-droit-environnement-droit-30883.htm

 

§ - Schéma des différents acteurs de la rivière Drôme :

https://agronomie.asso.fr/aes-10-2-15#&gid=lightbox-group-6127&pid=0

 

§ - RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE :

Les chiffres à retenir du diagnostic "Vallée de la Drôme 2050"

+1,6°C en moyenne annuelle, soit une augmentation de 18%, donc augmentation de l'évapotranspiration

-13 jours de gel par an (déformation des cours d'eau)

-24% de chutes de neige (qui viennent grossir les nappes au printemps)

de juin à septembre, -2m³ de débit sur les cours d'eau, -5m³ sur le mois de juin (-60%) : risques sur la qualité de l'eau

+30% d'intensité dans les crues

+2°C pour la température de l'eau (disparition de poissons)

+16% d'augmentation des besoins en eau potable de la population (0.8 M m3/an)

+25 à 35% de besoins d'irrigation pour l'agriculture, si les pratiques ne changent pas

Source :

https://www.francebleu.fr/infos/environnement/etude-en-2050-le-manque-en-eau-sera-terrible-dans-la-vallee-de-la-drome-3299703

Trop peu d'actions pour préserver la ressource en eau

Face à cette situation "préoccupante", peu d'actions concrètes et efficaces. La gestion de l'eau relève d'une organisation "complexe" note la Chambre Régionale des Comptes, "avec une douzaine d'acteurs rien que pour l'Etat, plus les commissions locales de l'eau, les collectivités territoriales, etc... Ce n'est pas propice à répondre efficacement aux enjeux du manque d'eau."

Source :

https://www.francebleu.fr/infos/environnement/drome-l-eau-manque-et-les-acteurs-locaux-agissent-trop-peu-pour-la-chambre-regionale-des-comptes-5454610

 

De plus :

https://www.rcf.fr/articles/ecologie-et-solidarite/auraton-toujours-de-leau-dans-la-vallee-de-la-drome-en-2050

https://ricochets.cc/Vallee-de-la-Drome-l-eau-de-plus-en-plus-en-tension-quels-changements-rapides-effectuer.html

https://www.francetvinfo.fr/meteo/climat/secheresse-la-riviere-drome-est-a-sec-sur-plus-de-deux-kilometres_5289445.html

https://www.drome.gouv.fr/contenu/telechargement/12719/94543/file/la_drome_face_au_changement_climatique.pdf

 

§ - VIDEO passionnante de 37 minutes sur cette page (descendre un peu sur la page) :

https://www.riviere-drome.fr/

 

§ - DIOIS :

https://www.paysdiois.fr/amenagement-du-territoire/eau-et-assainissement-collectif/

https://www.paysdiois.fr/wp-content/uploads/2019/12/CR_20191009_atelier.pdf

https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/00000000016aab998fba436a006a7b1c

https://canaldesfondeaux.org/

https://www.sauvonsleau.fr/jcms/e_15213/des-promesses-de-progres-pour-la-gestion-de-l-eau-en-pays-diois

https://www.sauvonsleau.fr/jcms/e_23147/une-gestion-de-l-eau-durable-pour-le-territoire-du-diois

Connexe :

"En 20 ans, le linéaire de la Drôme passe de 90 % impropre à la baignade à 90 % propre."

Source :

https://biovallee.net/wp-content/uploads/2018/05/Dossier_presse_presentation_Biovall%C3%A9e2013.pdf

 

§ - SMRD :

https://www.riviere-drome.fr/application/files/7516/4820/4257/BILAN_ACTIVITES_2021.pdf

 

§ - SAGE :

https://www.riviere-drome.fr/commision-locale/sage/bassin-versant

 

§ - CLE/SAGE :

https://www.gesteau.fr/sites/default/files/doc_SAGE06011-1238160507.pdf

https://www.gesteau.fr/sites/default/files/gesteau/content_files/document/SYNTHESE_EL2018.pdf

https://www.gesteau.fr/sites/default/files/gesteau/content_files/document/Etat_des_lieux_2006_2016_bassin_versant_Dr%C3%B4me_valide_CLE_12_12_2018.pdf

https://www.rhone-mediterranee.eaufrance.fr/sites/sierm/files/content/migrate_documents/RMAJ_AlluvionsDrome_ZSE_CLE_SAGEDrome_2018.pdf 

 

§ - DE PLUS :

https://www.drome.gouv.fr/contenu/telechargement/20201/131953/file/zonage_asst_etude_compressed-2.pdf

https://www.arraa.org/sites/default/files/media/documents/autres_productions/guide-urbanisme-sage-drome.pdf

https://journals.openedition.org/vertigo/15262?lang=pt#tocto4n5

https://collectivites.ladrome.fr/wp-content/uploads/2022/05/schemaEAU2022-OK-FINall%C3%A9g%C3%A9_compressed.pdf

 

§ - Eau Potable de la Drôme :

https://collectivites.ladrome.fr/assistance-technique-la-drome/eau-potable-et-assainissement/

 

§ - SUR LES TEXTES JURIDIQUES :

https://www.jurisguide.fr/fiches-pedagogiques/droit-de-l-eau/

https://www.eaufrance.fr/sites/default/files/documents/pdf/DGALN-Loi_sur_l_eau_cle01b31b.pdf

 

§ - Arrêté préfectoral de 2023 : eau et agriculture :

https://www.drome.gouv.fr/contenu/telechargement/24007/160453/file/AP_262023060100004_PAR%20BV%20Drome_et%20annexe.pdf

 

§ - CRC :

https://www.ccomptes.fr/sites/default/files/2023-10/ARA202301.pdf

https://www.ccomptes.fr/sites/default/files/2023-10/ARA202303_0.pdf

Sur les CRC : FAQ :

https://www.ccomptes.fr/fr/chambres-regionales-et-territoriales-des-comptes/crc-bretagne/organisation/faq

 

§ - RECHERCHE UNIVERSITAIRE : Mémoire de Master 2 soutenu en 2009 dont le titre est :

PROTECTION ET GOUVERNANCE DE L’EAU DANS LE BASSIN VERSANT DE LA DRÔME  

https://edpl.univ-lyon3.fr/medias/fichier/j-gudefin-n11_1478266591179-pdf

 

§ - INGENIERIE : Eau, assainissement et Système d'Information Géographique ou SIG :

Bureau d'études techniques ou BET :

https://anne-legaut.com/

https://www.drome.gouv.fr/contenu/telechargement/20201/131953/file/zonage_asst_etude_compressed-2.pdf

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A propos de l'auteur
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Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques pour des raisons de responsabilité civile.

La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux étudiants.

PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice, de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit.

Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise de Droit à BAC+4.

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