La non-détection d'un handicap pendant la grossesse et ses conséquences juridiques
Lire la suite
Les recours juridiques contre un artisan coupable de malfaçons
Lire la suite
Questions et réponses au sujet d'agressions et de menaces sur le Forum juridique Légavox + rappel à la loi devenu avertissement pénal probatoire ou APP
Lire la suite
Liquidation judiciaire : point de départ de la garantie de l’assureur dommages-ouvrage
Lire la suite
Le pacte sur succession future : principes et exceptions, licite ou illicite?
Lire la suite
Droit administratif : le recours de plein contentieux ou de pleine juridiction : distinction RPC/REP etc
Lire la suite
La durée et le renouvellement du bail commercial
Lire la suite
Droit des animaux de compagnie et autres : règles, institutions, textes
Lire la suite
Jurisprudence en droit pénal : Agression sexuelle par surprise : le cas de la victime endormie puis en état de sidération
Lire la suite
L'indivision conventionnelle et la convention d'indivision selon le Code civil
Lire la suitePRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, par emails et OpenOffice ou PDF, de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Capacité en Droit ou en Licence de Droit.
Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 en Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.
Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques car je n'ai pas d'assurance de responsabilité civile pour ce type d'activité.
La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux ÉTUDIANTS et aux auteurs cités sur mon Blog pour la gestion de leurs droits d'auteur.