Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

Juriste généraliste bénévole sur différents Forums juridiques dont Légavox principalement. Précorrecteur bénévole par emails et OpenOffice de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Droit. 37 articles/billets rédigés et plus de 820 billets didactiques comprenant des textes juridiques et/ou des liens Internet, recherchés, choisis et sélectionnés par mes soins, dirigeant vers des sites, blogs, podcasts ou vidéos juridiques. Pour une recherche par mot, presser la touche Ctrl et taper sur la touche F : une fenêtre s'ouvre en haut à droite de votre écran, taper dedans votre mot puis taper sur Entrée pour faire défiler

Droit de la santé publique

Publié le 03/05/24 Vu 3 552 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Droit pénal des troubles sonores environnants de voisinage : CSP et code pénal

Droit pénal des troubles sonores environnants de voisinage portant atteinte à la tranquillité d'autrui : code de la santé publique ou CSP et code pénal : tapages et bruits

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Publié le 20/03/24 Vu 506 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La prise en charge médicale et thérapeutique des mineurs co-victimes de féminicides

La prise en charge médicale et thérapeutique des mineurs co-victimes de féminicides dans quelques grandes villes françaises

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Publié le 04/03/24 Vu 549 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Lutte contre le tabagisme précoce : jurisprudence de la chambre criminelle

Lutte contre le tabagisme précoce : jurisprudence de la chambre criminelle de la Cour de cassation plus les textes en question : code de la santé publique ou CSP + code de procédure pénale

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Publié le 19/02/24 Vu 452 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La protection et la gouvernance de l'eau de la rivière Drôme et de ses affluents

La protection et la gouvernance de l'eau de la rivière Drôme et de ses affluents

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Publié le 22/01/24 Vu 500 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
L'indemnisation par l'Etat des accidents médicaux, la CCI, l'ONIAM etc

L'indemnisation par l'Etat des accidents médicaux, la CCI, l'ONIAM : conditions, procédures, pourcentage de préjudice, dommage grave et anormal. Le juge judiciaire en secteur privé, le juge administratif en secteur public

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Publié le 02/07/23 Vu 728 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La médecine non conventionnelle et le droit français

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Publié le 20/04/23 Vu 683 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Droit des infirmiers diplômés d'État libéraux ou IDEL : cabinet, plaque murale, bail etc

Droit des infirmiers diplômés d'État libéraux ou IDEL : cabinet, plaque murale, bail, préavis etc

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Publié le 14/04/23 Vu 837 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La mort, la disparition et l'absence selon le Code civil et le code de la santé publique

La mort, la disparition et l'absence selon le Code civil et le code de la santé publique ou CSP

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Publié le 25/02/23 Vu 2 872 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Les mesures d'ordre intérieur ou MOI sont insusceptibles de recours

Les mesures d'ordre intérieur ou MOI sont insusceptibles de recours juridictionnel mais leur périmètre est de plus en plus restreint ce qui fait que le contentieux est de plus en plus fréquent devant le juge administratif : TA, CAA, CE

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Publié le 26/01/23 Vu 912 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Jurisprudence et informations sur la responsabilité des professionnels de santé

Jurisprudence et informations sur la responsabilité des professionnels de santé : le cas de l'article 1142-1 du code de la santé publique

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A propos de l'auteur
Blog de Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

JURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE  sur différents  Forums juridiques dont Légavox principalement.

Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques pour des raisons de responsabilité civile.

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PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice, de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit.

Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise de Droit à BAC+4.

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