Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

Juriste généraliste bénévole sur différents Forums juridiques dont Légavox principalement. Précorrecteur bénévole par emails et OpenOffice de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Droit. 39 articles/billets rédigés et plus de 820 billets didactiques comprenant des textes juridiques et/ou des liens Internet, recherchés, choisis et sélectionnés par mes soins, dirigeant vers des sites, blogs, podcasts ou vidéos juridiques. Pour une recherche par mot, presser la touche Ctrl et taper sur la touche F : une fenêtre s'ouvre en haut à droite de votre écran, taper dedans votre mot puis taper sur Entrée pour faire défiler

Droit routier

Publié le 27/03/23 Vu 804 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La sanction des preuves d'assurance des véhicules terrestres à moteur

La sanction des preuves d'assurance des véhicules terrestres à moteur ou VTM : code de la route et code des assurances

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Publié le 13/03/23 Vu 700 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La responsabilité pénale des employés de sociétés à raison de leurs infractions au code de la route

La responsabilité pénale des employés de sociétés à raison de leurs infractions au code de la route : le dirigeant social doit dénoncer les employés de la personne morale sinon amende contraventionnelle de 750€ maximum encouru

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Publié le 03/03/23 Vu 1 496 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Les droits des piétons et leur protection selon le code de la route et la loi Badinter

Les droits des piétons et leur protection selon le code de la route et la loi Badinter de 1985

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Publié le 17/02/23 Vu 765 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La contestation du forfait post stationnement ou FPS : RAPO, CCSP

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Publié le 22/07/22 Vu 909 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Permis de conduire et lettre 48SI

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Publié le 03/05/22 Vu 1 716 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La carte mobilité inclusion ou CMI, l'usage de sa copie et le stationnement du véhicule

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Publié le 14/03/22 Vu 974 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La fouille des véhicules par les agents des douanes et le code des douanes

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Publié le 07/03/22 Vu 939 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La circulation et la protection des piétons dans le code de la route

La circulation et la protection des piétons dans le code de la route : piétons et autres moyens de déplacements tels que vélos, skateboards, trottinettes, rollers etc

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Publié le 30/01/22 Vu 1 353 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
L'arrêt ou le stationnement gênant, abusif ou dangereux

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A propos de l'auteur
Blog de Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

JURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE  sur différents  Forums juridiques dont Légavox principalement.

Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques pour des raisons de responsabilité civile.

La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux étudiants.

PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice, de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit.

Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 de Droit à BAC+4 acquis en 2000.

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