Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

Juriste généraliste bénévole sur différents Forums juridiques dont Légavox principalement. Précorrecteur bénévole par emails et OpenOffice de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Droit. 42 articles/billets rédigés et plus de 850 billets didactiques comprenant des textes juridiques et/ou des liens Internet, recherchés, choisis et sélectionnés par mes soins, dirigeant vers des sites, blogs, podcasts ou vidéos juridiques. Pour une recherche par mot, presser la touche Ctrl et taper sur la touche F : une fenêtre s'ouvre en haut à droite de votre écran, taper dedans votre mot puis taper sur Entrée pour faire défiler.

TROUBLE ANORMAL DE VOISINAGE

Publié le 03/05/24 Vu 3 635 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Droit pénal des troubles sonores environnants de voisinage : CSP et code pénal

Droit pénal des troubles sonores environnants de voisinage portant atteinte à la tranquillité d'autrui : code de la santé publique ou CSP et code pénal : tapages et bruits

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Publié le 03/05/24 Vu 572 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Droit civil du trouble anormal de voisinage : Code civil et code rural

Droit civil du trouble anormal de voisinage ou TAV : Code civil et code rural et de la pêche maritime ou CRPM : la jurisprudence antérieure est désormais codifiée

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Publié le 10/11/22 Vu 513 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Le trouble anormal de voisinage et la prescription trentenaire ou usucapion

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Publié le 09/03/22 Vu 2 320 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Le régime juridique des eaux pluviales selon le Code civil

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A propos de l'auteur
Blog de Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

JURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE  sur différents  Forums juridiques dont Légavox principalement.

Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques pour des raisons de responsabilité civile.

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PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice, de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit.

Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 de Droit à BAC+4 acquis en 2000.

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