Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Juriste généraliste bénévole sur les Forums Légavox et Juristudiant sous le pseudo Zénas Nomikos. Précorrecteur occasionnel et bénévole de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Droit. MÉGA et GIGA GRATUITERIES POUR ÉTUDIANTS EN DROIT ET POUR TOUT CITOYEN + 1.650 billets non rédigés et articles rédigés. Pour une recherche par mot sur écran : Ctrl + F puis Entrée. Bienvenue et bonne navigation sur mon Blog juridique généraliste.
Droit des MINEURS
Publié le 05/12/25
Vu 269 fois
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Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Texte n° 327 (2024-2025) de Mme Laurence ROSSIGNOL et plusieurs de ses collègues, déposé au Sénat le 11 février 2025
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Publié le 05/12/25
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Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Le droit pénal de la famille par Maître Juliette Daudé, Avocat sur Village de la Justice
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Publié le 18/11/25
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Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
GRATUITERIE LD1 : Droit des personnes : l'acte d'enfant sans vie par Aideauxtd : Vidéo Youtube de 3 minutes + article 79-1 du Code civil
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Publié le 06/11/25
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Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Un mineur peut-il porter plainte ? Oui par Service-Public.fr
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Publié le 06/11/25
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Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Les mineurs peuvent-ils être condamnés à une sanction pénale? Oui à partir de l'âge de 13 ans : réponse dans le code de la justice pénale des mineurs ou CJPM
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Publié le 13/06/25
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Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Résidence de l'enfant en cas de séparation des parents par Service-Public.r
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Publié le 25/04/25
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Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Divorce et garde des enfants, mineurs, majeurs, doués de discernement, pension alimentaire, décisions du JAF et toutes les problématiques de la garde d'enfant entre parents divorcés : Forum juridique Légavox
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Publié le 25/04/25
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Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Protection des mineurs contre les infractions sexuelles : que veut exactement la CEDH ? Sur Actu-Juridique.fr, par Valérie-Odile Dervieux Magistrate. Déléguée régionale CA Paris du syndicat Unité Magistrats - Membre du Conseil National
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Publié le 24/04/25
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Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Citoyens et Justice : la Fédération des associations socio-judiciaires : un mouvement associatif existant depuis plusieurs décennies déjà : présentation et livre PDF à lire gratuitement sur l'historique du mouvement
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Publié le 26/11/24
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Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Droits de l'enfant : comment grandir dans un environnement sain ?
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A propos de l'auteur
PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, par emails et OpenOffice ou PDF, de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Capacité en Droit ou en Licence de Droit.
Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 en Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.
Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques car je n'ai pas d'assurance de responsabilité civile pour ce type d'activité.
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