Jérôme CHAMBRON, petit juriste généraliste bénévole à BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Petit juriste généraliste bénévole sur le FORUM JURIDIQUE LÉGAVOX.FR sous le pseudo Zénas Nomikos. Bénévole sur JURISTUDIANT.COM avec le même pseudo. Précorrecteur occasionnel et bénévole de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Droit. GRATUITERIES + 1.300 billets non rédigés et articles rédigés. Pour une recherche par mot Ctrl + F puis Entrée. Bienvenue et bonne navigation.
Droit des sociétés
Publié le 04/07/24
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Une immense et brillantissime juriste contemporaine, j'ai nommé : Marie-Anne Frison-Roche ou MAFR
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Publié le 03/06/24
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Les différents choix offerts aux infirmières libérales ou infirmières diplômées d'Etat libérales ou IDEL, en matière de statuts juridiques, individuels ou collectifs : SCM, SDF, SCP, SELARL etc
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Publié le 20/04/24
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Eclairages sur une infraction pénale : le délit d'abus de biens sociaux et accessoirement sur le délit d'abus de confiance
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Publié le 29/01/24
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La société en participation : définition, distinction avec la société en formation et la société créée de fait
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Publié le 26/06/23
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Le Family Buy Out ou FBO : la transmission d'entreprise familiale : aspects juridiques et fiscaux
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Publié le 30/04/23
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Par Jérôme CHAMBRON, petit juriste généraliste bénévole à BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Arnaques aux RIB : attention, mieux vaut prévenir que guérir!
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Publié le 13/03/23
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La responsabilité pénale des employés de sociétés à raison de leurs infractions au code de la route : le dirigeant social doit dénoncer les employés de la personne morale sinon amende contraventionnelle de 750€ maximum encouru
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Publié le 22/02/23
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Par Jérôme CHAMBRON, petit juriste généraliste bénévole à BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Le pacte d'actionnaires d'une société : sa conformité aux statuts sociaux, les clauses importantes etc
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Publié le 14/02/23
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Par Jérôme CHAMBRON, petit juriste généraliste bénévole à BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Petites entreprises, régime simplifié ou normal de la TVA et acquisitions intracommunautaires, exclusion du RSI
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Publié le 11/02/23
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Par Jérôme CHAMBRON, petit juriste généraliste bénévole à BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Une ordonnance vise à simplifier, clarifier, rendre plus lisible et sécurisé le cadre juridique applicable à l’exercice en société des professions libérales réglementées à compter du 1er septembre 2024.
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A propos de l'auteur
JURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE sur les FORUMS LÉGAVOX.FR et JURISTUDIANT.COM
Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques car je n'ai pas d'assurance de responsabilité civile pour ce type d'activité.
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PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice et PDF, de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Capacité en Droit ou en Licence de Droit.
Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 en Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.
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