Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

Juriste généraliste bénévole sur différents Forums juridiques dont Légavox principalement. Précorrecteur bénévole par emails et OpenOffice de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Droit. Une 30aine d'articles/billets rédigés et plus de 790 billets didactiques comprenant des textes juridiques et/ou des liens Internet, recherchés, choisis et sélectionnés par mes soins, dirigeant vers des sites, blogs, podcasts ou vidéos juridiques. Pour une recherche par mot, presser la touche Ctrl et taper sur la touche F

Droit pénal général

Publié le 25/03/24 Vu 411 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Procédure pénale : le principe non bis in idem ou ne bis in idem

Procédure pénale : le principe non bis in idem ou ne bis in idem : article 368 du code de procédure pénale ou C2P

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Publié le 12/03/24 Vu 408 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La responsabilité pénale de la société absorbante du fait de la société absorbée

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Publié le 12/03/24 Vu 434 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Droit pénal général : la confusion de peines, peine absorbée et peine absorbante

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Publié le 29/01/24 Vu 519 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Forum juridique Légavox : les affaires de victimes d'infractions pénales

Forum juridique Légavox : les affaires de victimes d'infractions pénales : que faire lorsqu'on est victime? Les réponses pratiques sur service public, village de la justice et autres

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Publié le 31/12/23 Vu 538 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
L'aptitude médicale à la conduite, notamment, celle des personnes âgées

L'aptitude médicale à la conduite routière de véhicules terrestres à moteurs, notamment, celle des personnes âgées et/ou malades : code de la route et code pénal, explications et informations sur les assurances également

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Publié le 19/12/23 Vu 670 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
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Publié le 04/09/23 Vu 580 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Les mutilations sexuelles telles que l'excision et le code pénal

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Publié le 30/05/23 Vu 901 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Droit pénal criminel : la rétention de sûreté et la surveillance de sûreté

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Publié le 30/05/23 Vu 625 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Droit pénal criminel : la période de sûreté

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Publié le 12/04/23 Vu 687 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La réforme du 27 février 2017 des délais de prescription de l'action publique et des peines

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A propos de l'auteur
Blog de Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

JURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE  sur différents  Forums juridiques dont Légavox principalement.

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PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice, de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit.

Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise de Droit à BAC+4.

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