Restauration : qu'est-ce que la mention « fait maison » ? Réponse dans le code de la consommation
Lire la suiteCours de droit constitutionnel de Licence première année ou LD1, GRATUIT : pamplemousse, aideauxtd, youtube, GRATUIT en ligne en un seul clic
Lire la suitePeut-on « se déshériter » d’un parent ?
Lire la suiteL'intermédiation immobilière, une nouvelle activité pour les commissaires de justice
Lire la suiteLes chiffres clés de la justice française : nombre de juridictions, de procédures selon leur nature et la matière etc
Lire la suiteLe contenu et les caractéristiques du droit d'auteur : le code de la propriété intellectuelle ou CPI
Lire la suiteVictimologie féminine : les agressions des femmes en quelques chiffres, en France
Lire la suiteHistorique et évolution de la Maison d'édition Dalloz fondée en 1845 puis restructurée le 30 Mars 2021 donnant naissance à la nouvelle Maison Lefebvre Dalloz
Lire la suiteLe juge aux affaires familiales, le juge des enfants et les familles en difficultés
Lire la suiteLa distinction établie par le Code civil napoléonien entre biens meubles et biens immeubles est-elle toujours d'actualité ou faut-il préférer la distinction entre biens corporels et biens incorporels?
Lire la suiteJURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE sur les FORUMS LÉGAVOX.FR et JURISTUDIANT.COM
Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques car je n'ai pas d'assurance de responsabilité civile pour ce type d'activité.
La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux ÉTUDIANTS.
PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice et PDF, de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Capacité en Droit ou en Licence de Droit.
Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 en Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.