Les emails et sms comme mode de preuve ou commencement de preuve, devant le juge judiciaire et le juge administratif
Lire la suite
Droit des obligations : la preuve par écrit, les copies électroniques et autres
Lire la suite
La liberté de la preuve de la propriété immobilière, le bornage et le cas de l'empiètement sur le fonds voisin
Lire la suite
L'administration de la preuve en droit civil
Lire la suite
Les vices de forme et de procédure en matières de procédure civile et de procédure pénale
Lire la suite
Le référé probatoire avant l'assignation et le procès devant le juge judiciaire
Lire la suite
Victimologie : VIF, femmes et hommes en détresse : quelles solutions? Ordonnance provisoire de protection immédiate, bracelet électronique, APAFED, soutien des proches et de la famille, le sort des enfants, enfance en danger, pédophilie, inceste
Lire la suite
La propriété des biens meubles tels que voiture, moto, camion, ordinateur ou autres objets de valeur selon le Code civil : la possession vaut titre selon 2276 du Code civil
Lire la suite
Le droit de la preuve écrite : l'acte sous seing privé, l'acte contresigné par avocat et l'acte authentique
Lire la suite
Droit des successions, apposition et levée des scéllés
Lire la suitePRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, par emails et OpenOffice ou PDF, de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Capacité en Droit ou en Licence de Droit.
Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 en Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.
Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques car je n'ai pas d'assurance de responsabilité civile pour ce type d'activité.
La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux ÉTUDIANTS et aux auteurs cités sur mon Blog pour la gestion de leurs droits d'auteur.