Jérôme CHAMBRON, petit juriste généraliste bénévole à BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Petit juriste généraliste bénévole sur le FORUM JURIDIQUE LÉGAVOX.FR sous le pseudo Zénas Nomikos. Bénévole sur JURISTUDIANT.COM avec le même pseudo. Précorrecteur occasionnel et bénévole de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Droit. GRATUITERIES + 1.300 billets non rédigés et articles rédigés. Pour une recherche par mot Ctrl + F puis Entrée. Bienvenue et bonne navigation.
Droit des biens immeubles
Publié le 02/09/23
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La prohibition du pacte de quota litis pour les avocats mandataires de transactions immobilières
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Publié le 14/08/23
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Location saisonnière : les règles à connaître en matière civile, consommation et pénal
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Publié le 31/07/23
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L'indivision successorale : l'attribution préférentielle et l'attribution éliminatoire
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Publié le 06/07/23
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Les informations cadastrales utilisées à des fins commerciales et le code pénal ou CP : 226-21 et 226-22
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Publié le 29/06/23
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L'habitat en péril et le relogement du locataire
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Publié le 28/06/23
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La force majeure, les catastrophes naturelles et le droit des assurances
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Le régime juridique des meublés de tourisme : un domaine en constante évolution
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Publié le 24/06/23
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L'évaluation d'un bien lors d'un rapport à succession : article 860 du Code civil
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Publié le 24/06/23
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Par Jérôme CHAMBRON, petit juriste généraliste bénévole à BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Le régime juridique de l'usufruit selon le Code civil
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Publié le 15/06/23
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Par Jérôme CHAMBRON, petit juriste généraliste bénévole à BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
La distinction établie par le Code civil napoléonien entre biens meubles et biens immeubles est-elle toujours d'actualité ou faut-il préférer la distinction entre biens corporels et biens incorporels?
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A propos de l'auteur
JURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE sur les FORUMS LÉGAVOX.FR et JURISTUDIANT.COM
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PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice et PDF, de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Capacité en Droit ou en Licence de Droit.
Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 en Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.
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