Jérôme CHAMBRON, petit juriste généraliste bénévole à BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Petit juriste généraliste bénévole sur le FORUM JURIDIQUE LÉGAVOX.FR sous le pseudo Zénas Nomikos. Bénévole sur JURISTUDIANT.COM avec le même pseudo. Précorrecteur occasionnel et bénévole de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Droit. GRATUITERIES + 1.300 billets non rédigés et articles rédigés. Pour une recherche par mot Ctrl + F puis Entrée. Bienvenue et bonne navigation.
Droits humains en Europe : CEDH ou CESDHLF
Publié le 29/04/25
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Par Jérôme CHAMBRON, petit juriste généraliste bénévole à BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Abattement fiscal pour personnes handicapées dans le cadre d’une succession : par Maître Murielle-Isabelle CAHEN, cabinet d'avocats en droit des successions
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Publié le 25/04/25
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Par Jérôme CHAMBRON, petit juriste généraliste bénévole à BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Protection des mineurs contre les infractions sexuelles : que veut exactement la CEDH ? Par Actu-Juridique.fr
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Publié le 17/04/25
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Par Jérôme CHAMBRON, petit juriste généraliste bénévole à BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
CABINET D'AVOCATS PRO BONO : MIALOT AVOCATS : DROITS FONDAMENTAUX ET TRANSITION ECOLOGIQUE
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Publié le 03/04/25
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Par Jérôme CHAMBRON, petit juriste généraliste bénévole à BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
La Charte européenne des langues régionales ou minoritaires : signée mais non ratifiée par la France
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Publié le 13/01/25
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Par Jérôme CHAMBRON, petit juriste généraliste bénévole à BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
La sémantique et le droit pénal : à quand une qualification d'humainicide? Cette qualification engloberait celle d'homicide, de féminicide, de foeticide, de gériacide et d'euthanacide.
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Publié le 28/10/24
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Par Jérôme CHAMBRON, petit juriste généraliste bénévole à BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
La population carcérale en France : chiffres, administration, sociologie, terminologies, aspects juridiques, surpopulation carcérale, droits humains, conditions de détention, distinction condamné/prévenu etc
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Publié le 16/05/24
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Par Jérôme CHAMBRON, petit juriste généraliste bénévole à BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Depuis le 1er octobre 2019, la Cour de cassation a modernisé la rédaction de ses arrêts : faisons le point : explications, analyses et élargissement du sujet
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Publié le 25/03/24
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Par Jérôme CHAMBRON, petit juriste généraliste bénévole à BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Procédure pénale : le principe non bis in idem ou ne bis in idem : article 368 du code de procédure pénale ou C2P
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Publié le 29/05/23
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Par Jérôme CHAMBRON, petit juriste généraliste bénévole à BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Tableaux, présentation et explications relatives aux différentes juridictions françaises et européennes
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Publié le 30/12/22
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Par Jérôme CHAMBRON, petit juriste généraliste bénévole à BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
La mise en demeure sous astreinte d'un administré de faire cesser une infraction constatée aux règles d’urbanisme
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A propos de l'auteur
JURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE sur les FORUMS LÉGAVOX.FR et JURISTUDIANT.COM
Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques car je n'ai pas d'assurance de responsabilité civile pour ce type d'activité.
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PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice et PDF, de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Capacité en Droit ou en Licence de Droit.
Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 en Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.
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