L'obligation de contribuer aux charges du mariage : une jurisprudence sur l'article 214 du Code civil
Lire la suiteDroit des libéralités selon le Code civil : l'article 893
Lire la suiteDroit des infirmiers diplômés d'État libéraux ou IDEL : cabinet, plaque murale, bail, préavis etc
Lire la suiteDroit du ski et des téléskis en montagne
Lire la suiteLa réforme du 27 février 2017 des délais de prescription de l'action publique et des peines
Lire la suiteDroit des successions : la présomption fiscale de propriété ou l'article 751 du code général des impôts ou CGI + 911 du Code civil
Lire la suiteDroit pénal : le délit de fuite, notamment et le plus souvent, en droit routier : code pénal et code de la route
Lire la suiteLes droits de mutation à titre gratuit ou DMTG selon le code général des impôts ou CGI
Lire la suiteLa non-détection d'un handicap pendant la grossesse et ses conséquences juridiques
Lire la suiteDroit de l'environnement : l'obligation réelle environnementale : explications : L 132-3 code de l'environnement et autres
Lire la suiteJURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE sur les FORUMS LéGAVOX.FR et JURISTUDIANT.COM
Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques car je n'ai pas d'assurance de responsabilité civile pour ce type d'activité.
La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux éTUDIANTS.
PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice et PDF, de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Capacité en Droit ou en Licence de Droit.
Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 en Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.