L'érosion du trait de côte, recul du littoral et indemnisation immobilière
Lire la suite
Les Lois fondamentales du Royaume de France sous l'Ancien Régime : une ébauche de constitution coutumière
Lire la suite
L'état de nécessité, une notion de droit pénal général
Lire la suite
La profession de greffier de tribunal de commerce
Lire la suite
Le contrat de construction de maison individuelle ou CCMI : les pièges à éviter
Lire la suite
Droit canonique : les différents registres, le chancelier et le notaire
Lire la suite
Droit des successions, le pacte successoral ou pacte de famille ou la renonciation anticipée à l'action en réduction ou RAAR
Lire la suite
Les modes gracieux ou contentieux de la preuve de la qualité d'héritier
Lire la suite
Jurisprudence et informations sur la responsabilité des professionnels de santé : le cas de l'article 1142-1 du code de la santé publique
Lire la suite
Liens Internet de droit international privé
Lire la suitePRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, par emails et OpenOffice ou PDF, de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Capacité en Droit ou en Licence de Droit.
Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 en Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.
Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques car je n'ai pas d'assurance de responsabilité civile pour ce type d'activité.
La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux ÉTUDIANTS et aux auteurs cités sur mon Blog pour la gestion de leurs droits d'auteur.