Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Juriste généraliste bénévole sur différents Forums juridiques dont Légavox principalement. Précorrecteur bénévole par emails et OpenOffice de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Droit. Une 30aine d'articles/billets rédigés et plus de 800 billets didactiques comprenant des textes juridiques et/ou des liens Internet, recherchés, choisis et sélectionnés par mes soins, dirigeant vers des sites, blogs, podcasts ou vidéos juridiques. Pour une recherche par mot, presser la touche Ctrl et taper sur la touche F
Droit de l'urbanisme
Jurisprudence de la Cour de cassation sur la copropriété horizontale : articles du code de l'urbanisme
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L'érosion du trait de côte, recul du littoral et indemnisation immobilière
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Droit de l'urbanisme : articles et blogs
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La copropriété horizontale
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Le remplacement de l'expression bon père de famille ou bonus pater familias par les termes raisonnable, raisonnablement ou paisiblement
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La vente en l'état futur d'achèvement ou VEFA : les pièges à éviter
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Le droit de préemption urbain ou DPU ainsi que le droit de préemption de la SAFER
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Les sanctions du non respect du permis de construire dans le code de l'urbanisme ou CU
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La notion de cours d'eau en droit de l'environnement et en droit de l'urbanisme
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Le certificat d'urbanisme dans le code de l'urbanisme ou CU
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A propos de l'auteur
JURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE sur différents Forums juridiques dont Légavox principalement.
Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques pour des raisons de responsabilité civile.
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PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice, de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit.
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