Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA

Juriste généraliste bénévole sur les Forums Légavox et Juristudiant sous le pseudo Zénas Nomikos. Précorrecteur occasionnel et bénévole de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Droit. MÉGA et GIGA GRATUITERIES POUR ÉTUDIANTS EN DROIT ET POUR TOUT CITOYEN + 1.650 billets non rédigés et articles rédigés. Pour une recherche par mot sur écran : Ctrl + F puis Entrée. Bienvenue et bonne navigation sur mon Blog juridique généraliste.

Droit des successions

L'action ou la demande reconventionnelle en décharge d'une dette successorale

Droit des successions : l'action ou la demande reconventionnelle en décharge d'une dette successorale

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Droit des successions : l'acceptation à concurrence de l'actif net ou ACAN

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L'acceptation tacite d'une succession : l'article 782 du Code civil

L'acceptation tacite d'une succession : l'article 782 du Code civil : prudence!

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Le paiement des frais funéraires par l'un des successibles dans la limite de 5000€

Le paiement des frais funéraires par l'un des successibles dans la limite de 5000 euros sans présomption d'acceptation pure et simple de la succession

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L'évaluation et l'estimation des biens en droit des successions

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L'ordre public successoral : définition, contours et enjeux

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Le droit au logement annal et/ou viager du conjoint survivant selon le Code civil

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Le cantonnement de l'émolument ou la renonciation partielle à ses droits successoraux

Droit des successions : le cantonnement de l'émolument ou la renonciation partielle à ses droits successoraux : aspects civils et fiscaux

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L'ouverture de la succession : la mort du de cujus

L'ouverture de la succession : la mort du de cujus : 720 du Code civil

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Droit des successions : les divers héritiers selon le Code civil

Droit des successions : les divers héritiers et la réserve héréditaire selon le Code civil : articles 731 et suivants

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A propos de l'auteur
Blog de Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA

PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, par emails et OpenOffice ou PDF, de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Capacité en Droit ou en Licence de Droit.

Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 en Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.

Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques car je n'ai pas d'assurance de responsabilité civile pour ce type d'activité.

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