Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA

Juriste généraliste bénévole sur les Forums Légavox et Juristudiant sous le pseudo Zénas Nomikos. Précorrecteur occasionnel et bénévole de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Droit. MÉGA et GIGA GRATUITERIES POUR ÉTUDIANTS EN DROIT ET POUR TOUT CITOYEN + 1.650 billets non rédigés et articles rédigés. Pour une recherche par mot sur écran : Ctrl + F puis Entrée. Bienvenue et bonne navigation sur mon Blog juridique généraliste.

Droit processuel

L'évocation de la première instance par la Cour d'appel en matière civile ou pénale

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Parmi les dernières nouveautés en procédure civile : les jugements et "la procédure accélérée au fond"

Parmi les dernières nouveautés en procédure civile : "les jugements en procédure accélérée au fond" et "la procédure accélérée au fond" : articles 481-1, 839 et 1380 du code de procédure civile ou CPC

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Le régime juridique des conclusions d'avocat devant le tribunal judiciaire

Le régime juridique des conclusions d'avocat devant le tribunal judiciaire : délais, mise en état, clôture etc

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La procédure dilatoire ou abusive devant les juges de l'ordre judiciaire

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L'abus de constitution de partie civile dans le code de procédure pénale ou CPP

La dénonciation téméraire suite à non-lieu ou relaxe : autorité de la chose jugée au pénal sur le civil + plainte pour dénonciation calomnieuse le cas échéant, code de procédure pénale ou CPP articles 91, 472 et 516

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Thèses de Doctorat en Droit accessibles en ligne au format pdf ou autre

Recherches en sciences juridiques : thèses de Doctorat en Droit accessibles en ligne au format pdf ou autre

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Le retrait du permis de construire et le principe fondamental du contradictoire

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Thèmes divers en quelques lignes

Thèmes divers en quelques lignes : la yourte, la division en volumes, dépôt de garantie/cautionnement, les ITT, l'acte authentique, le principe du contradictoire, la propriété, etc

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A propos de l'auteur
Blog de Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA

PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, par emails et OpenOffice ou PDF, de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Capacité en Droit ou en Licence de Droit.

Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 en Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.

Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques car je n'ai pas d'assurance de responsabilité civile pour ce type d'activité.

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