Droit pénal canonique : actualités juridiques, juridictionnelles et institutionnelles. Débats doctrinaux cléricaux et laïcs.
Lire la suiteL'élection de domicile selon le Code civil, le code de procédure civile ou CPC et le code des procédures civiles d'exécution ou CPCE
Lire la suiteLe gallicanisme et l'ultramontanisme, la laïcité à la française, la France fille aînée de l'Eglise etc
Lire la suiteLa vénalité des offices sous l'Ancien Régime
Lire la suiteL'entourage du Roi : l'Hôtel, les grands officiers de la couronne, la Cour, les Conseils etc à l'époque de l'Ancien Régime
Lire la suiteLe Roi, "fontaine de toute Justice" : la Justice royale en France : Ancien Régime et Restaurations françaises de 1814 et 1830
Lire la suiteLes Lois fondamentales du Royaume de France sous l'Ancien Régime : une ébauche de constitution coutumière
Lire la suiteLa réforme grégorienne au Moyen-Âge : les multiples enjeux du pouvoir spirituel et temporel de l'Eglise catholique
Lire la suiteLa querelle des investitures au Moyen-Âge : les relations entre le Pape et les souverains du Saint Empire romain germanique aux 11è et 12è siècle
Lire la suiteLe propriétaire d'une source jaillissant sur son fonds et les fonds inférieurs au profit desquels un captage a été aménagé depuis plus de trente ans et ce en zone de montagne
Lire la suiteJURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE sur les FORUMS LéGAVOX.FR et JURISTUDIANT.COM
Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques car je n'ai pas d'assurance de responsabilité civile pour ce type d'activité.
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PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice et PDF, de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Capacité en Droit ou en Licence de Droit.
Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 en Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.