Jérôme CHAMBRON, petit juriste généraliste bénévole à BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA

Petit juriste généraliste bénévole sur le FORUM JURIDIQUE LÉGAVOX.FR sous le pseudo Zénas Nomikos. Bénévole sur JURISTUDIANT.COM avec le même pseudo. Précorrecteur occasionnel et bénévole de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Droit. GRATUITERIES + 1.350 billets non rédigés et articles rédigés. Pour une recherche par mot Ctrl + F puis Entrée. Bienvenue et bonne navigation.

Derniers articles

L'ancienne et la nouvelle définition du viol dans le code pénal

L'ancienne et la nouvelle définition du viol dans le code pénal : une définition plus large que la précédente + statistiques démontrant une quasi-impunité totale

Lire la suite
La protection de la vie privée dans le Code civil, le code pénal et la CEDH

La protection de la vie privée dans le Code civil, le code pénal et la CEDH

Lire la suite
L'honorariat des fonctionnaires et des élus locaux

L'honorariat des fonctionnaires et des élus locaux

Lire la suite
Les mesures d'ordre intérieur ou MOI sont insusceptibles de recours

Les mesures d'ordre intérieur ou MOI sont insusceptibles de recours juridictionnel mais leur périmètre est de plus en plus restreint ce qui fait que le contentieux est de plus en plus fréquent devant le juge administratif : TA, CAA, CE

Lire la suite
Droit pénal des troubles sonores environnants de voisinage : CSP et code pénal

Droit pénal des troubles sonores environnants de voisinage portant atteinte à la tranquillité d'autrui : code de la santé publique ou CSP et code pénal : tapages et bruits

Lire la suite
Du vol, de l'escroquerie, de l'abus de confiance et du recel dans le code pénal

Du vol, de l'escroquerie, de l'abus de confiance et du recel dans le code pénal

Lire la suite
Le remplacement de l'expression bon père de famille par les termes raisonnable, raisonnablement ou paisiblement

Le remplacement de l'expression bon père de famille ou bonus pater familias ou BPF, par les termes raisonnable, raisonnablement ou paisiblement

Lire la suite
Le juge de l'exécution (JEX) du tribunal judiciaire et ses compétences

Le juge de l'exécution (JEX) du tribunal judiciaire et ses compétences d'après le code de l'organisation judiciaire (COJ)

Lire la suite
La restitution ou non-restitution des scellés après une décision pénale

La restitution ou non-restitution des biens meubles placés sous scellés lors d'une enquête et d'un jugement pénal selon le code de procédure pénale

Lire la suite
La médaille de la famille de France et son éventuelle prime de 300€

La médaille de l'enfance et des familles et son éventuelle prime de 300€ versée par la CAF

Lire la suite
Rechercher
A propos de l'auteur
Blog de Jérôme CHAMBRON, petit juriste généraliste bénévole à BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA

JURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE  sur les FORUMS LÉGAVOX.FR et JURISTUDIANT.COM

Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques car je n'ai pas d'assurance de responsabilité civile pour ce type d'activité.

La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux ÉTUDIANTS.

PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice et PDF, de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Capacité en Droit ou en Licence de Droit.

Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 en Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.

Thèmes de publications
Retrouvez-nous sur les réseaux sociaux et sur nos applications mobiles