La responsabilité pénale des professions médicales et la responsabilité civile des ambulanciers : Forum juridique Légavox
Lire la suite« Les plaignantes ne peuvent avoir qu’une confiance très relative dans l’institution judiciaire » : une avocate parisienne témoigne et propose des nouveautés procédurales pertinentes et intéressantes
Lire la suiteEn procédure pénale, on instruit à charge et à décharge : illustration du principe sur le Forum juridique Légavox
Lire la suiteLe droit à l'image : monopole, principe, exceptions, personnes majeures, mineures, publiques, privées, lieu public/privé etc
Lire la suiteL'escroquerie au jugement par Maître Sabine HADDAD avocate et enseignante + Forum Légavox
Lire la suiteLe verdict de Cour d'Assises : théorie et pratique du verdict de culpabilité ou d'acquittement
Lire la suiteLa sémantique et le droit pénal : à quand une qualification d'humainicide? Cette qualification engloberait celle d'homicide, de féminicide, de foeticide, de gériacide et d'euthanacide.
Lire la suiteLe droit relatif à l'activité d'influenceur : ACTUS de Maître Arnaud DIMEGLIO, Avocat Docteur en droit et spécialiste en la matière + sur VILLAGE-JUSTICE.COM : articles classés "tous publics" mais aussi "expert"
Lire la suiteLes autorisations d'urbanisme : délais, recours, régularisations, affichages, assurances, aide juridictionnelle, préfet etc
Lire la suiteCulture juridique et histoire du Droit : le délit de blasphème en Alsace-Moselle prévu par l'article 166 du code pénal local a finalement été abrogé par la Loi n° 2017-86 du 27 janvier 2017 relative à l'égalité et à la citoyenneté
Lire la suiteJURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE sur les FORUMS LéGAVOX.FR et JURISTUDIANT.COM
Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques car je n'ai pas d'assurance de responsabilité civile pour ce type d'activité.
La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux éTUDIANTS.
PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice et PDF, de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Capacité en Droit ou en Licence de Droit.
Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 en Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.