Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

Juriste généraliste bénévole sur différents Forums juridiques dont Légavox principalement. Précorrecteur bénévole par emails et OpenOffice de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Droit. 37 articles/billets rédigés et plus de 820 billets didactiques comprenant des textes juridiques et/ou des liens Internet, recherchés, choisis et sélectionnés par mes soins, dirigeant vers des sites, blogs, podcasts ou vidéos juridiques. Pour une recherche par mot, presser la touche Ctrl et taper sur la touche F : une fenêtre s'ouvre en haut à droite de votre écran, taper dedans votre mot puis taper sur Entrée pour faire défiler

Février 2024

Publié le 29/02/24 Vu 557 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Les acteurs juridiques et judiciaires à Die et dans le pays diois

Les acteurs juridiques et judiciaires à Die et dans le Pays diois : conciliateur de justice, notaires, commissaires de justice, avocats

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Publié le 26/02/24 Vu 582 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Les fichiers d'incidents de paiement ou FIP : FCC, FNCI, FICP

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Publié le 26/02/24 Vu 618 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La visioplainte : une nouveauté en procédure pénale

La visioplainte : une nouveauté en procédure pénale + Décret n° 2024-139 du 23 février 2024 relatif au dépôt de plainte par voie de télécommunication audiovisuelle

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Publié le 23/02/24 Vu 590 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Le loup dans le pays diois : les différents aspects de la question

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Publié le 23/02/24 Vu 544 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Le dispositif APESA : Aide Psychologique Entrepreneur en Souffrance Aigue

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Publié le 22/02/24 Vu 611 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Les règles de majorités d'assemblées générales au sein des copropriétés

Les différentes règles de majorités d'assemblées générales ou AG des copropriétaires au sein des copropriétés : simple, absolue ou unanimité etc

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Publié le 21/02/24 Vu 573 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Droit des loisirs : la chasse, aspects juridiques de l'activité cynégétique

Droit des loisirs : la chasse, aspects juridiques de l'activité cynégétique : code de l'environnement, avocats en droit de la chasse, ACCA PAYS DIOIS

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Publié le 21/02/24 Vu 542 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Quelques aspects juridiques du pastoralisme en pays diois : PPTD et autres

Quelques aspects juridiques du pastoralisme en pays diois : plan pastoral territorial du Diois ou PPTD et autres

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Publié le 21/02/24 Vu 500 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Les aspects juridiques du parc naturel régional du Vercors en lien avec le Diois

Les aspects juridiques du parc naturel régional du Vercors ou PNRV, en lien avec le pays Diois situé dans le département de la Drôme 26

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Publié le 21/02/24 Vu 415 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Peut-on forcer l'Eglise catholique à effacer son nom du registre des baptêmes? NON

Peut-on forcer l'Eglise catholique à effacer son nom du registre des baptêmes? Réponse : NON. Une décision du Conseil d'Etat qui fera jurisprudence

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A propos de l'auteur
Blog de Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

JURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE  sur différents  Forums juridiques dont Légavox principalement.

Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques pour des raisons de responsabilité civile.

La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux étudiants.

PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice, de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit.

Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise de Droit à BAC+4.

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