Zoom sur le diplôme de Capacité en Droit : échanges, informations, appréciations, débouchés, conseils, programme, matières et contenus, volume horaires, examens, études en présentiel ou en distanciel/à distance etc
Lire la suiteDroit pénal du travail : la condamnation de la non déclaration des heures supplémentaires du conjoint salarié
Lire la suiteDe l'incapacité de certaines professions de recevoir des libéralités d'un donateur malade dont elles ont la charge
Lire la suiteLa liste des actes commerciaux, la preuve de ces derniers et la qualité de commerçant selon le code de commerce
Lire la suiteDes officiers publics et/ou ministériels : définition et délimitation
Lire la suiteLes officiers publics et/ou ministériels
Lire la suiteComment se déroule un procès devant le tribunal de police et le tribunal correctionnel ?
Lire la suiteLa jurisprudence relative à la profession d'avocat
Lire la suiteLe régime juridique du dévérrouillage d'un ou plusieurs téléphones mobiles au cours d'une enquête judiciaire : une évolution récente de la jurisprudence dans un sens plus sévère
Lire la suiteProcédure pénale, l'entrave à l'exercice de la justice : le délit de refus de donner les codes secrets de smartphone au cours d'une procédure pénale telle que garde-à-vue ou information judiciaire
Lire la suiteJURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE sur les FORUMS LÉGAVOX.FR et JURISTUDIANT.COM
Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques car je n'ai pas d'assurance de responsabilité civile pour ce type d'activité.
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PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice et PDF, de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Capacité en Droit ou en Licence de Droit.
Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 en Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.