Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Juriste généraliste bénévole sur les Forums Légavox et Juristudiant sous le pseudo Zénas Nomikos. Précorrecteur occasionnel et bénévole de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Droit. MÉGA et GIGA GRATUITERIES POUR ÉTUDIANTS EN DROIT ET POUR TOUT CITOYEN + 1.650 billets non rédigés et articles rédigés. Pour une recherche par mot sur écran : Ctrl + F puis Entrée. Bienvenue et bonne navigation sur mon Blog juridique généraliste.
Cassation
Publié le 19/12/23
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La protection, par l'Etat, de la liberté de conscience des mineurs scolarisés dans l'Education nationale
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Publié le 13/12/23
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Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Une exception jurisprudentielle au secret professionnel de l'avocat : ce que dit la Cour de cassation ou CDC
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Publié le 02/09/23
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L'exhibition sexuelle dans un lieu public : qu'en dit le code pénal? Analyse par un professeur agrégé des facultés de droit : questions de genre, principe d'égalité devant la loi, position de la Cour de cassation etc
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Publié le 08/08/23
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Publié le 30/06/23
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Publié le 16/06/23
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Les cas d'ouverture à cassation : dans quels cas peut-on former un pourvoi en cassation devant le Conseil d'État ou la Cour de cassation?
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Publié le 13/06/23
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Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Aspects historiques, sociologiques et juridiques des juridictions suprêmes françaises actuelles telles que la Cour de cassation, le Conseil d'État, le Conseil constitutionnel, etc...
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Publié le 20/05/23
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Publié le 07/03/23
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La protection confirmée des lanceurs d'alertes par le code du travail et la jurisprudence de la Cour de cassation
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Publié le 18/02/23
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La preuve de la convention d'honoraires d'avocat : jurisprudence : Cour de cassation, civile, Chambre civile 2, 9 février 2023, 21-10.622, Publié au bulletin
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A propos de l'auteur
PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, par emails et OpenOffice ou PDF, de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Capacité en Droit ou en Licence de Droit.
Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 en Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.
Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques car je n'ai pas d'assurance de responsabilité civile pour ce type d'activité.
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