Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

Juriste généraliste bénévole sur les Forums Légavox et Juristudiant. Précorrecteur bénévole par emails et OpenOffice de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit. 43 articles/billets rédigés et plus de 1070 billets didactiques comprenant des textes juridiques et/ou des hyperliens, recherchés, sélectionnés et choisis par mes soins, dirigeant vers des sites, blogs, podcasts ou vidéos juridiques. Pour une recherche par mot sur une page Internet, presser la touche Ctrl et taper sur la touche F de votre clavier : une fenêtre s'ouvre en haut à droite de votre écran, taper dedans votre mot puis taper sur Entrée pour faire défiler. Bienvenue et bonne navigation!

Droit fiscal

Publié le 13/09/23 Vu 744 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Le trust et le droit français : définition et explications fiscales notamment

Le trust et le droit français : définition et explications fiscales notamment

Lire la suite
Publié le 06/09/23 Vu 545 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La pension alimentaire versée à un conjoint ou un ex-conjoint est-elle déductible des impôts?

La pension alimentaire versée à un conjoint ou un ex-conjoint est-elle déductible des impôts?

Lire la suite
Publié le 02/09/23 Vu 730 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La franchise en base de TVA pour les professions aux revenus modestes

La franchise en base de TVA pour les professions aux revenus modestes : 293 B du CGI ou code général des impôts

Lire la suite
Publié le 30/08/23 Vu 834 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Le paiement fractionné, différé ou à terme des droits de succession

Le paiement fractionné, différé ou à terme des droits de succession

Lire la suite
Publié le 30/08/23 Vu 569 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Droit fiscal patrimonial de la famille et handicap physique ou psychique

Droit fiscal patrimonial de la famille et handicap physique ou psychique

Lire la suite
Publié le 29/08/23 Vu 590 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Les dettes successorales déductibles des impôts : liste et explications

Les dettes successorales déductibles des impôts : liste et explications

Lire la suite
Publié le 28/07/23 Vu 1 293 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Le partage de compétences entre le juge judiciaire et le juge administratif en matière de contentieux fiscal

Le partage de compétences entre le juge judiciaire et le juge administratif en matière de contentieux fiscal : la majorité de ce contentieux relève de la compétence du juge administratif

Lire la suite
Publié le 17/07/23 Vu 683 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La déclaration de succession : délais, cerfa à remplir et explications

La déclaration de succession : délais, cerfa à remplir et explications

Lire la suite
Publié le 17/07/23 Vu 655 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La prescription sexennale en droit fiscal : L186 du LPF

La prescription sexennale en droit fiscal : L186 du LPF

Lire la suite
Publié le 17/07/23 Vu 1 164 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Droit pénal fiscal : la mauvaise foi et la déclaration de succession

Droit pénal fiscal : la mauvaise foi et la déclaration de succession

Lire la suite
Rechercher
A propos de l'auteur
Blog de Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

JURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE  sur les Forums Légavox et Juristudiant.

Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques pour des raisons de responsabilité civile.

La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux étudiants.

PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice, de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit.

Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 de Droit à BAC+4 acquis en 2000.

Thèmes de publications
Retrouvez-nous sur les réseaux sociaux et sur nos applications mobiles