GRATUIT : ZOOM SUR LE CAS PRATIQUE : méthodologie et corrigés de chez Aideauxtd, Pamplemousse magazine, JURIXIO, Maxime BIZEAU etc : ZONE DE GRATUITé POUR éTUDIANTS EN DROIT
Lire la suite
Un important revirement de jurisprudence vient d’être effectué par la Cour de cassation. Par deux arrêts du 20 janvier 2023, elle a amélioré l'indemnisation des salariés victimes d’un accident du travail ou d'une maladie professionnelle
Lire la suite
GRATUIT : ZOOM SUR LA FICHE D'ARRÊT, LE COMMENTAIRE D'ARRÊT en Droit privé et public : méthodologie et corrigés de chez Aideauxtd, Pamplemousse magazine, JURIXIO, Maxime BIZEAU etc : ZONE DE GRATUITÉ POUR ÉTUDIANTS EN DROIT
Lire la suite
Le copropriétaire majoritaire : quelles conséquences pour le bon fonctionnement de la copropriété?
Lire la suite
Le pacte d'actionnaires d'une société : sa conformité aux statuts sociaux, les clauses importantes etc
Lire la suite
La fin de vie, les soins palliatifs et les règles en débats en France : le comité consultatif national d'éthique et la loi Claeys-Léonetti de 2016
Lire la suite
Le droit de rétractation des petites entreprises de 5 employés au plus
Lire la suite
Droit de l'environnement : la protection de la chouette chevêche d'Athéna ou Athene noctua, symbole de la sagesse et donc de la philosophie : textes législatifs et réglementaires + code de l'environnement
Lire la suite
Le fichier des comptes bancaires ou FICOBA et aussi FICOVIE fichier des plans épargne retraite ou PER
Lire la suite
Sur l'usage de la Maîtrise, du titre de "Maître" chez certaines professions juridiques
Lire la suitePRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, par emails et OpenOffice ou PDF, de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Capacité en Droit ou en Licence de Droit.
Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 en Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.
Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques car je n'ai pas d'assurance de responsabilité civile pour ce type d'activité.
La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux ÉTUDIANTS et aux auteurs cités sur mon Blog pour la gestion de leurs droits d'auteur.