La tontine ou clause d'accroissement ou pacte tontinier
Lire la suite
Les "dessous-de-table" en matière de vente immobilière : la "contre-lettre"
Lire la suite
La protection par le droit pénal des arbitres et juges sportifs ainsi que leur statut social et fiscal
Lire la suite
Les libéralités, donations, legs rapportables ou non rapportables civilement, fiscalement, dation en paiement d'oeuvres d'art, don manuel, assurance-vie etc
Lire la suite
La donation déguisée et ses différents aspects notamment fiscaux : CGI et LPF
Lire la suite
Don manuel et pacte adjoint, présent d'usage : définitions, fond et forme
Lire la suite
Droit fiscal et avocats fiscalistes : blogs et articles de droit fiscal
Lire la suite
Pension alimentaire : fixation, modification, conditions, montant, estimation, barèmes, simulateurs et impôt sur le revenu + Forum juridique Légavox
Lire la suite
Les notaires et avocats spécialisés en droit rural : sites, blogs, articles, billets et infos
Lire la suite
La vente en viager ou le viager tout court
Lire la suitePRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, par emails et OpenOffice ou PDF, de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Capacité en Droit ou en Licence de Droit.
Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 en Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.
Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques car je n'ai pas d'assurance de responsabilité civile pour ce type d'activité.
La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux ÉTUDIANTS et aux auteurs cités sur mon Blog pour la gestion de leurs droits d'auteur.