Le contrat et la négociation du contrat de révélation de succession avec un généalogiste
Lire la suiteLe délai de prescription du paiement des fournitures de biens et services
Lire la suitePermis de conduire et lettre 48SI
Lire la suiteLa plainte pour dénonciation calomnieuse
Lire la suiteL'AGRASC et les saisies pénales : Agence de Gestion et de Recouvrement des Avoirs Saisis et Confisqués + rapport d'activité 2022
Lire la suiteLiquidation-partage : il doit être pourvu au remplacement du notaire par le juge désigné à cette fin
Lire la suiteLe bail pour étudiant issu de la loi 89-462 du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi n° 86-1290 du 23 décembre 1986
Lire la suiteLiens de Blogs et Sites internet en droit des nouvelles technologies
Lire la suiteLa distinction police administrative et police judiciaire : prévention et répression
Lire la suiteLe juge judiciaire et l'exacte qualification des faits, actes et demandes
Lire la suiteJURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE sur les FORUMS LéGAVOX et JURISTUDIANT.
Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques car je n'ai pas d'assurance de responsabilité civile.
La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux éTUDIANTS.
PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice et PDF, de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Capacité de Droit ou en Licence de Droit.
Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 de Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.