Le Roi, "fontaine de toute Justice" : la Justice royale en France : Ancien Régime et Restaurations françaises de 1814 et 1830
Lire la suite
Les Lois fondamentales du Royaume de France sous l'Ancien Régime : une ébauche de constitution coutumière
Lire la suite
La réforme grégorienne au Moyen-Âge : les multiples enjeux du pouvoir spirituel et temporel de l'Eglise catholique
Lire la suite
La querelle des investitures au Moyen-Âge : les relations entre le Pape et les souverains du Saint Empire romain germanique aux 11è et 12è siècle
Lire la suite
Le propriétaire d'une source jaillissant sur son fonds et les fonds inférieurs au profit desquels un captage a été aménagé depuis plus de trente ans et ce en zone de montagne
Lire la suite
Détective privé/enquêteur privé, agences d'enquêtes privées : quel rôle et comment le choisir notamment en matière pénale? + statut professionnel, encadrement de la profession, compétences, domaines d'intervention, déontologie etc
Lire la suite
Droit fiscal des successions en faveur des personnes handicapées physiques ou psychiques : l'abattement de 159 325€ prévu par 779 II CGI
Lire la suite
Droit patrimonial de la famille : la donation entre époux ou institution contractuelle
Lire la suite
Droit constitutionnel : le bloc de constitutionnalité et le Conseil constitutionnel : DDHC 1789, PPNNT, PFRLR etc
Lire la suite
La notion de domicile en droit fiscal
Lire la suitePRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, par emails et OpenOffice ou PDF, de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Capacité en Droit ou en Licence de Droit.
Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 en Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.
Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques car je n'ai pas d'assurance de responsabilité civile pour ce type d'activité.
La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux ÉTUDIANTS et aux auteurs cités sur mon Blog pour la gestion de leurs droits d'auteur.