Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

Juriste généraliste bénévole sur les Forums Légavox et Juristudiant. Précorrecteur bénévole par emails et OpenOffice de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit. 43 articles/billets rédigés et plus de 1090 billets didactiques comprenant des textes juridiques et/ou des hyperliens, recherchés, sélectionnés et choisis par mes soins, dirigeant vers des sites, blogs, podcasts ou vidéos juridiques. Pour une recherche par mot sur une page Internet, presser la touche Ctrl et taper sur la touche F de votre clavier : une fenêtre s'ouvre en haut à droite de votre écran, taper dedans votre mot puis taper sur Entrée pour faire défiler. Bienvenue et bonne navigation!

2023

Publié le 05/07/23 Vu 1 035 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Le recours en rectification d'erreur ou d'omission matérielle

Procédure civile : le recours en rectification d'erreur ou d'omission matérielle : code de procédure civile, article 462

Lire la suite
Publié le 04/07/23 Vu 1 383 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Le cadre juridique de l'usage de la force par les forces de l'ordre ou FDO

Le cadre juridique de l'usage de la force léthale par les forces de l'ordre ou FDO

Lire la suite
Publié le 02/07/23 Vu 941 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La médecine non conventionnelle et le droit français

La médecine non conventionnelle et le droit français

Lire la suite
Publié le 02/07/23 Vu 562 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Le régime concordataire en France et en Belgique : entre passé et présent

Le régime concordataire en France et en Belgique : entre passé et présent : le concordat de 1801 est encore en vigueur en Alsace-Moselle nonobstant (= malgré) la loi de 1905

Lire la suite
Publié le 01/07/23 Vu 905 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Le compte d'investissement forestier et d'assurance ou CIFA

Le compte d'investissement forestier et d'assurance ou CIFA : CGI + Code forestier nouveau

Lire la suite
Publié le 30/06/23 Vu 913 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La responsabilité civile professionnelle des conseillers en gestion de patrimoine

La responsabilité civile professionnelle, ou RCP, des conseillers en gestion de patrimoine, ou CGP : une jurisprudence de la chambre commerciale de la Cour de cassation

Lire la suite
Publié le 30/06/23 Vu 471 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Les avantages fiscaux de l'investissement forestier

Les avantages fiscaux de l'investissement forestier

Lire la suite
Publié le 30/06/23 Vu 622 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Le pacte Dutreil en droit civil des successions et en droit fiscal

Le pacte Dutreil en droit civil des successions et en droit fiscal : article 787 B du code général des impôts ou CGI

Lire la suite
Publié le 30/06/23 Vu 497 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La révocation de dons entre amants : jurisprudence

La révocation de dons entre amants : jurisprudence

Lire la suite
Publié le 29/06/23 Vu 559 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
L'habitat en péril et le relogement du locataire

L'habitat en péril et le relogement du locataire

Lire la suite
Rechercher
A propos de l'auteur
Blog de Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

JURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE  sur les Forums Légavox et Juristudiant.

Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques pour des raisons de responsabilité civile.

La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux étudiants.

PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice, de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit.

Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 de Droit à BAC+4 acquis en 2000.

Thèmes de publications
Retrouvez-nous sur les réseaux sociaux et sur nos applications mobiles